- Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)
Inventaire d'archives : Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)
Contenu :
Présentation du contenu
La série O procède de l'activité du service de la préfecture chargé de la tutelle des affaires communales. La sous-série comprend les dons et legs faits au département, aux communes, aux établissements religieux ou hospitaliers (1751-1950).
Identifiant de l'unité documentaire :
4 O 1-285
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_4_O
Publication :
Archives départementales du Cantal
2003
Aurillac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers des dons et legs sont classés par ordre alphabétique de communes et chronologiquement dans chacune d'elles.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,70
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 323
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
Répertoire méthodique
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal