Inventaire d'archives : Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)

Contenu :

Présentation du contenu
La série O procède de l'activité du service de la préfecture chargé de la tutelle des affaires communales. La sous-série comprend les dons et legs faits au département, aux communes, aux établissements religieux ou hospitaliers (1751-1950).

Cote :

4 O 1-285

Publication :

Archives départementales du Cantal
2003
Aurillac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers des dons et legs sont classés par ordre alphabétique de communes et chronologiquement dans chacune d'elles.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Description physique :

Document d'archives




Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 323
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,70

Ressources complémentaires :

Autre instrument de recherche
Répertoire méthodique
Sources internes
Sous-séries 1187 W 1, 7-18 ; 3 SC 6250, 2640-2641, 8261-8263, 13016-13017

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_4_O

Thèmes :

Dons, Legs

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Cantal

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