Inventaire d'archives : Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

Contenu :

Présentation du contenu
La série O procède de l'activité du service de la préfecture chargé de la tutelle des affaires communales. La sous-série comprend les dons et legs faits au département, aux communes, aux établissements religieux ou hospitaliers (1751-1950).

Identifiant de l'unité documentaire :

4 O 1-285

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_4_O

Publication :

Archives départementales du Cantal
2003
Aurillac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers des dons et legs sont classés par ordre alphabétique de communes et chronologiquement dans chacune d'elles.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,70
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 323

Ressources complémentaires :

Autre instrument de recherche
Répertoire méthodique
Sources complémentaires
Sources internes
Sous-séries 1187 W 1, 7-18 ; 3 SC 6250, 2640-2641, 8261-8263, 13016-13017

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Sujet :

Type de document :