Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Sous-direction administrative du Cabinet ; Bureau courrier général, travaux...
Titre :
Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Sous-direction administrative du Cabinet ; Bureau courrier général, travaux parlementaires, affaires réservées (1976-1985)
Contenu :
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sommaire
13 SDAC 1-44. Courrier parlementaire, classement alphabétique, 1985.
13 SDAC 45-46. Présidence de la République, : affaires diverses transmises par la Présidence de la République en 1985.
13 SDAC 47-50. Premier Ministre : affaires diverses transmises par les services du Premier Ministre en 1985.
13 SDAC 51-52. Affaires diverses transmises en 1985 par divers ministres, ministres délégués et secrétaires d'Etat.
13 SDAC 53-57. Affaires diverses transmises par les Conseillers généraux en 1984 et 1985, classement alphabétique.
13 SDAC 58-62. Affaires diverses transmises par les maires en 1985, classement alphabétique.
13 SDAC 63-74. Le Médiateur : interventions, 1976-1985.
Sommaire
Art 1-74 (13 SDAC). Affaires administratives du cabinet du ministre, 1976-1985. Art 1-44 : Courrier parlementaire, classe par ordre alphabétique, 1985. Art 45-62. Affaires transmises par la présidence de la république, les services du premier ministre, divers ministres, ministres délégués, secrétaires d'Etat, conseillers généraux et maires, 1984-1985. Art 63-74 : Interventions du médiateur, 1976-1985
Cote :
19880588/1-19880588/74
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Bureau du courrier général, des travaux parlementaires et des affaires réservées (cabinet du ministre de l'Agriculture)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015167