Inventaire d'archives : Série S (11 S) - Pièces isolées et petits fonds entrés par voie extraordinaire
Publication :
Archives municipales de Nice
2017-2018
Nice
Informations sur le producteur :
Origine:
Producteurs divers
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dons, achats, dépôts
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Un ensemble de pièces sans lien apparent avec les fonds municipaux avait été coté 11 S 1 à 4 avant 2004. Cette sous-série 11 S a donc été affectée en 2013 à la cotation de pièces isolées retrouvées non cotées ; elle est, depuis, utilisée pour la cotation des petits fonds entrés par voie extraordinaire. Auparavant, de très petits fonds (moins d'une boîte) avaient reçu un numéro de sous-série en S ; cette cotation a été conservée.
Description :
Évolutions :
Accroissements
accroissements au fil des acquisitions et dons
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
libre, dans le respect du Code de la propriété industrielle et commerciale
Langues :
Langue des unités documentaires: français, italien, latin
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,30
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 49
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC006088_000000083