Inventaire d'archives : Série S (11 S) - Pièces isolées et petits fonds entrés par voie extraordinaire

Publication :

Archives municipales de Nice
2017-2018
Nice

Informations sur le producteur :

Origine:
Producteurs divers

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
dons, achats, dépôts
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Un ensemble de pièces sans lien apparent avec les fonds municipaux avait été coté 11 S 1 à 4 avant 2004. Cette sous-série 11 S a donc été affectée en 2013 à la cotation de pièces isolées retrouvées non cotées ; elle est, depuis, utilisée pour la cotation des petits fonds entrés par voie extraordinaire. Auparavant, de très petits fonds (moins d'une boîte) avaient reçu un numéro de sous-série en S ; cette cotation a été conservée.

Description :

Évolutions :
Accroissements
accroissements au fil des acquisitions et dons

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
libre, dans le respect du Code de la propriété industrielle et commerciale

Langues :

Langue des unités documentaires: français, italien, latin

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,30
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 49

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC006088_000000083

Personnes :

Producteurs divers

Thèmes :

patrimoine écrit

Où consulter le document :

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

Liens