Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)
Contenu :
Cet ensemble est constitué de dossiers par département concernant l'équipement urbain :
- des dossiers de prévision pour la période 1947-1961 : Plan de Priorité (1947-1954), 3e Plan de Modernisation et d'Equipement des Collectivités Locales (1957-1961).
- des dossiers de réalisation concernant les réseaux d'habitat urbain (eau et assainissement), les constructions, les travaux de voirie urbaine (1945 à 1965).
Cote :
F/2/4235-F/2/4315
Publication :
Archives nationales
XXe siècle
Informations sur le producteur :
Direction de l'administration départementale et communale (ministère de l'Intérieur)
Direction générale des collectivités locales (ministère de l'Intérieur)
Informations sur l'acquisition :
Versements aux Archives nationales entre 1963 et 1969.
Historique de conservation :
La Direction des Collectivités Locales (Service de l'Equipement) a effectué cinq versements à la Mission des Archives de France au Ministère de l'Intérieur de janvier 1963 à janvier 1969, regroupés en un seul inventaire concernant l'équipement urbain. On y trouvera :
Conditions d'accès :
Librement communicable, sous réserve de l'état matériel des documents
Conditions d'utilisation :
Libre.
Description physique :
Importance matérielle :
80 boîtes
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2022Réencode XML de l'inventaire dématérialisé et indexation (Maïwenn Bourdic)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_001553