Inventaire d'archives : 480 W - Préfecture , Direction de l'Administration générale et de la Réglementation....

Titre :

480 W - Préfecture , Direction de l'Administration générale et de la Réglementation.

Cote :

480 W 1-83

Publication :

Archives départementales Drôme
2006
Valence

Informations sur le producteur :

Préfecture Direction de l'Administration générale et de la réglementation.

Informations sur l'acquisition :

Ce versement a été effectué le 27 octobre 1964.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 13416 à Z 13510. Il a été traité par Martine Mollaret, agent de bureau, en novembre 1988.

Conditions d'accès :

Archives publiques
L'ensemble du versement est communicable à 60 ans.

Description physique :

Importance matérielle :
83

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000296

Archives départementales de la Drôme

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