Inventaire d'archives : 480 W - Préfecture , Direction de l'Administration générale et de la Réglementation....
Titre :
480 W - Préfecture , Direction de l'Administration générale et de la Réglementation.
Cote :
480 W 1-83
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture Direction
de l'Administration générale et de la
réglementation.
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été effectué le 27 octobre 1964.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 13416 à Z
13510. Il a été traité par Martine Mollaret, agent de bureau, en
novembre 1988.
Conditions d'accès :
Archives publiques
L'ensemble du versement est communicable à 60 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
83
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000296