Inventaire d'archives : 2114 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers d'aides aux agriculteurs

Cote :

2114 W 1-130

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2013
Dijon

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Entrée n°7905 du 19/09/2013
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Versement de la Direction Départementale des Territoires

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicabilité : 50 ans pour certains articles

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 130

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002067

Archives départementales de Côte d'Or

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