Inventaire d'archives : 2114 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers d'aides aux agriculteurs
Cote :
2114 W 1-130
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2013
Dijon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Entrée n°7905 du 19/09/2013
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Versement de la Direction Départementale des Territoires
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicabilité : 50 ans pour certains articles
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 130
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002067