Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle

Cote :

E DEPOT 10 D art. 1-4 ; E DEPOT 10 E art. 1-2 ; E DEPOT 10 F art. 1-4 ; E DEPOT 10 G art. 1-3 ; E DEPOT 10 H art. 1-3 ; E DEPOT 10 I art. 1-2 ; E DEPOT 10 K art. 1-3 ; E DEPOT 10 L art. 1 ; E DEPOT 10 M art. 1-2 ; E DEPOT 10 N art. 1-6 ; E DEPOT 10 O art.

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2010
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune d'Ancelle

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 14 septembre 2001

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.50
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 40

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 655 : procès entre le syndic du canal d'arrosage de Lachau et un meunier (1808).
F 3152 : rôles de taille, assemblées communales, répartitions (1726-1740).
F 3153 : rôles de taille, assemblées communales (1720-1730).
F 3154 : rôles de taille, assemblées communales, capitation, impositions diverses (1728-1736).
F 3155 : capitation, reddition des impôts (1730-1737).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_10

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens