Inventaire d'archives : Notaires de la Salvetat-sur-Agout (1541-1890)
Cote :
2 E 86
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
1939, 1987, 2012
Montpellier
Informations sur l'acquisition :
2 E 86/1-252, 389 : versement Maître Pierre Augustin Cabrol (entrée n° 62, 27 avril 1929) ; versements de notaires de Saint-Pons-de-Thomières (1961-1962).
2 E 86/253-387 : versement Maître Jacques Bec, notaire à Saint-Pons-de-Thomières (entrée n° 2230, juillet 1987).
2 E 86/388 : versement Maître Henri Valette (entrée n° 5197, 20 avril 2012).
Historique de conservation :
3 minutiers (1583-1590) de Maître Jean d'Accaries (initialement cotés 2 E 86/186-188), exerçant à Lacabarède, ont été restitués aux Archives départementales du Tarn en 1995.
1 minutier (1645) de Maître Pierre Calas (initialement coté 2 E 86/190), exerçant à Nages, a été restitué aux Archives départementales du Tarn en 1995.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
30,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000263