Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1940-1974)
Contenu :
Sommaire
Art 1-4 (TT 1545-1548) : RER (Réseau Express Régional). Aménagement et exploitation de la ligne transversale est-ouest. Approbation du projet d’ensemble ; marchés et conventions ; recours et pourvois ; déclarations d’utilité publique ; travaux ; rattachement au RER (Réseau Express Régional) de certaines lignes SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) ; textes, notes, études, 1940-1974
Cote :
19770992/1-19770992/4
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Division Transports urbains – Région parisienne (service des transports urbains)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017213
Institutions :
Division Transports urbains – Région parisienne (service des transports urbains), société nationale des chemins de fer français
Thèmes :
chemin de fer, déclaration d'utilité publique, marché public, réseau express régional, transport urbain, travaux publics, équipement
Type de document :
convention, déclaration d'utilité publique, marché public, note, étude