Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 10 M - Travail

Cote :

10 M 1-57

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
1984
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les documents de la sous-série 10 M ont suivi le sort de l'ensemble de la série M. La sous-série elle-même a été créée au début des années 1980, suite à la publication de la circulaire de 1965, modifiant le cadre réglementaire de classement des archives départementales, et créant 10 sous-séries pour la série M.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives
57 articles


Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.60
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 57

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_10M

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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