Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investissements autoroutiers - Bureau de la programmation, du financement et de la concession des autoroutes (1952-1975)

Contenu :

Sommaire
Mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute à 13, de Normandie. Cadre de classement. Art 1-11 (R 2688-2698) : Principes généraux : Etudes générales et préliminaires, avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques), déclaration d’utilité publique, travaux, 1952-1973. Art 12-13 (2699-2700) : Concession : Société d’Economie Mixte, opérations financières, crédits et subventions, 1961-1977. Art 13 (R 2700) : Interventions : Préfet du Calvados, M d’Ornano et divers intervenants, 1964-1975. Art 13-14 (R 2700-2701) : Installations annexes et servitudes, 1961-1975

Identifiant de l'unité documentaire :

19840118/1-19840118/14

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021168

Type :

inventory

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Publication :

    Archives nationales
    1984

    Références bibliographiques :

    Mise en forme :
    Plan de classement

    Origine :

    Bureau de la programmation et du financement (sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés, direction générale des routes)

    Lieu de conservation :

    Pierrefitte