Inventaire d'archives : 1297W - DVS - Service Contrôle des établissements - Etablissements pour personnes handicapées

Contenu :

Budgets, comptes-administratifs, habilitation de maison d'enfant à caractère social et d'établissements pour personnes handicapées.

Cote :

1297W 1-39

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Contrôle et équipement des établissements.

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Contrôle et équipement des établissements..
Versement du 22/12/1995

Description :

Mise en forme :
Bordereau
Ressort administratif

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
39 articles, 5.10 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1297W_1-39

Archives départementales de la Savoie

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