Inventaire d'archives : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service des suspensions de permis de conduire....
Titre :
1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service des suspensions de permis de conduire.
Cote :
1111 W 1-13
Informations sur le producteur :
Préfecture - 1ère
direction - 3e bureau - service des suspensions de permis de
conduire.
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été effectué le 18 janvier 1982 par la préfecture,
1ère direction, 3e bureau, service des suspensions de permis de
conduire.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été traité en 1993 par le chantier d'insertion des
Archives de la Drôme.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Tous les articles sont communicables à 60 ans.
Langues :
Français
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme .
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000066