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Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation,...

Date : 1974 - 1981

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Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (1974-1981)

Contenu :

Sommaire

Art 1-21 (VN 1167-VN 1187). Acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, par département, 1974-1981

Cote :

19870379/1-19870379/21

Publication :

Archives nationales

1987

Informations sur le producteur :

Bureau Sécurité – Gestion du domaine et contentieux (sous-direction des transports par voies navigables)

Description :

Mise en forme :

Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014283

Institutions :

Bureau Sécurité – Gestion du domaine et contentieux (sous-direction des transports par voies navigables)

Thèmes :

bateau, domaine public fluvial, voie navigable

Fonctions :

concession, gestion du domaine public

Contexte de la description :

Archives nationales

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (1974-1981)

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