Inventaire d'archives : 2Edepot - Archives communales déposées d'Aboncourt

Cote :

2Edepot1 - 2Edepot31

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
Fusionnée avec Gesincourt en 1964 et prend le nom d'Aboncourt-Gésincourt.
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
IMPOTS (1741-1741)
2 Edepot 8
CULTE (1638-1791)
2 Edepot 1-7
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1790-1960)
2 Edepot 9-14
POPULATION-STATISTIQUES-AGRICULTURE (1836-1910)
2 Edepot 15-17
CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES (1839-1935)
2 Edepot 19, 2 Edepot 18
AFFAIRES MILITAIRES (1836-1919)
2 Edepot 20
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE (1840-1933)
2 Edepot 21
ELECTIONS (1817-1930)
2 Edepot 22-23
FINANCES COMMUNALES (1811-1887)
2 Edepot 24
EDIFICES PUBLICS (1807-1933)
2 Edepot 25
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX-DROITS DIVERS (1811-1925)
2 Edepot 26
VOIRIE-REGIME DES EAUX (1834-1957)
2 Edepot 27
CULTE (1822-1907)
2 Edepot 28
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1844-1935)
2 Edepot 29
INSTRUCTION PUBLIQUE (1859-1935)
2 Edepot 30
DOCUMENTS D'ORIGINE PRIVEE (1891-1891)
2 Edepot 31

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 21/10/2002
Dernier ajout le 19/08/2004

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1 Ml
31

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

Aboncourt a été fusionné avec Gésincourt en 1964, mais les 2 communes ont vécu une certaine symbiose dès avant cette date, on se reportera donc utilement à l'inventaire des archives communales de Gésincourt. Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 4209, élections des députés et plaintes et doléances des habitants (1789). B 4808, cause civile concernant le fermier général de la mense abbatiale de Cherlieu contre les habitants d'Aboncourt (1769-1770). B 5946, procès entre les habitants et le curé d'Aboncourt au sujet des droits d'usage dans les bois dits les Grands et Petits Alleux (1632-1635). C 191, établissement d'un chemin de défruitement (1782-1789). C 272, rôles et répartements des impositions dans la communauté (1729-1790). E 880, procès concernant les regains (1754). E 882, copie du terrier de la seigneurie d'Angeot, située sur les territoires d'Aboncourt et de Gésincourt (1630-1634). H 254, 281, archives de l'abbaye de Cherlieu concernant Aboncourt (1165-1770). H 634, protocole du tabellionage de la terre de Luxeuil concernant Aboncourt (1586-1733). 2 O 55 à 58, travaux communaux (depuis 1812).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_2Edepot_Archives_communales_déposées_d'Aboncourt

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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