Inventaire d'archives : 856W
Cote :
856W1-155
Publication :
Archives Municipales de Montpellier
Le 05/05/2017
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Informations sur le producteur :
producteur:
Ville de Montpellier, Direction des Finances et du Contrôle de Gestion, Gestion Budgétaire et Comptable
Sommaire
856W1-856W143: Marchés publics, suivi financier (2002-2010).
856W144-856W155: Grand livre comptable, redevables et fournisseurs (2001-2004).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 25/01/2012
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
17 Ml
155
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Note :
Observations
Les dossiers de marché peuvent contenir les pièces suivantes:
Délibération ou décision, acte d’engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix unitaires, décomposition globale et forfaitaire, notification, ordre de service, acte de sous-traitance, avenant, garantie à première demande pour le remboursement de l’avance forfaitaire, garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie, fiche de suivi des mandats, copie du décompte général et définitif, situations sur lesquelles apparaît le remboursement de l’avance forfaitaire, procès- verbal de réception, courriers.
856W1 à 856W143: DUA 10 ans puis tri.
856W144 à 856W155: conservation.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC34172_856W