Inventaire d'archives : Ministère des Finances; direction des enregistrements des domaines et du timbre. Inventaires de la dotation mobilière et...
Titre :
Ministère des Finances; direction des enregistrements des domaines et du timbre. Inventaires de la dotation mobilière et immobilière de la Couronne dressés après 1854
Contenu :
Table des registres
F/33/758 Diamants et joyaux ; ornements de chapelle
F/33/759-F/33/784 Musées
F/33/785-F/33/793 Bibliothèques
F/33/794-F/33/797 Manufactures et établissement agricole
F/33/798-F/33/831 Meubles
F/33/832 Objets composant le matériel central
F/33/833 Objets composant le matériel du service des bâtiments, du service des eaux ; voitures et attelages de cérémonie
F/33/834-F/33/836 Tableaux indicatifs des immeubles
F/33/837-F/33/857 Atlas de la dotation immobilière
Cote :
F/33/758-F/33/857
Publication :
Archives nationales
1949
Informations sur le producteur :
France. Ministère de l’Économie et des Finances. Direction générale de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre (1801-1948)
L'article 5 du senatus-consulte du 12 décembre 1852 sur la liste civile et la dotation de la couronne ordonnait que fussent dressés par récolement, aux frais du trésor, un état et des plans des immeubles ainsi qu'un inventaire descriptif de tous les meubles compris dans la dotation.
En exécution de cet article et pour régler la forme dans laquelle devraient être faites les opérations fut pris le décret impérial du 25 janvier 1854. Il stipulait que les opérations d'inventaire seraient faites contradictoirement par des délégués du ministre des Finances et par des délégués de la maison de l'Empereur. Les états, plans et inventaires seraient vérifiés et arrêtés définitivement par le directeur général des Domaines le directeur général des Forêts de l'Etat et les divers chefs de service de la liste civile.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Le 11 juillet 1946, Pierre Caillet, alors conservateur-adjoint de la Section moderne, obtenait du ministère des Finances le versement des 79 registres d'inventaire de la dotation mobilière et immobilière de la couronne et des 21 atlas de la dotation immobilière.
Les 79 registres ont été numérisés en 2021 par la société Arkhênum et les images numérisées mises en ligne à l'été 2022 par Alexia Raimondo et Magalie Bonnet. À cette occasion, le répertoire numérique a fait l'objet d'une mise à jour.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_001622