Inventaire d'archives : 77Edepot - Archives communales déposées de Borey

Institution de conservation :

Archives départementales de la Haute-Saône

Identifiant de l'unité documentaire :

77Edepot1-59

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_77Edepot_Archives_communales_déposées_de_Borey

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Conditions d'accès des documents :

Archives publiques

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 17/11/2011
Dernier ajout le 17/11/2011

Origine :

producteur:
COMMUNE DE BOREY

Description physique :

Importance_matérielle: 2,52 Ml 59

Note :

Cf. : inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône : B 6963, déclarations de propriétés dans la communauté de Borey en exécution de l'édit de 1749 ;C 38, homologation du traité d'affranchissement de la mainmorte (XVIIIème s.)C 191, administration communale de Borey (1782-1789) ;C 192, marchés de recteurs d'école (1782-1789) ;C 266, réparations et constructions diverses à Borey (1761-1780) ;C 303, rôles et répartements des impositions dans la commune de Borey (1729-1790) ; E 811, rôle des cens et corvées dus à Jean Tranchant, de Vesoul, co-seigneur de Borey (1607-1612) ; ""catalogue"" de la paroisse de Borey (1740-1788) ; E 812 à 816, famille Tranchant de Verne - registres des jours de justice tenus à Borey (1584-1779) ; Archives communales, série E suppl. 765 à 774, voir A. ECKEL (Inventaire sommaire des archives départementales antérieurs à 1790, Vesoul, 1942, pp. 154 à 157) ; G 108, paroisse de Borey (1590-1790) ;H 111, registre de la justice seigneuriale de Borey (1590-1597) ;H 591, donation faite à l'abbaye de Lure par Antoine Lugrin, seigneur de Borey (1495).Cf. : inventaire des archives municipales de Montjustin :364 E suppl. 7, registre paroissial de Borey (1636-1672) ;364 E suppl. 27 pièces d'un procès entre les communes de Montjustin et Borey pour le partage de leurs bois communaux (1823-1840).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Organisation :