Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la Direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Contenu :
Les cotes 1527 W 39 à 50 concernant des déclarations de successions ont été enregistrées dans la base de l'Enregistrement, de même que les cotes 1527 W 51 à 66, qui correspondent à des fiches de décès.
Cote :
1527 W 1-81
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2010
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux des Hautes-Alpes. Service des impôts des particuliers
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 mai 2010
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10.50
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 53
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1527W