Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la Direction des services fiscaux des Hautes-Alpes

Contenu :

Les cotes 1527 W 39 à 50 concernant des déclarations de successions ont été enregistrées dans la base de l'Enregistrement, de même que les cotes 1527 W 51 à 66, qui correspondent à des fiches de décès.

Cote :

1527 W 1-81

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2010
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction des services fiscaux des Hautes-Alpes. Service des impôts des particuliers

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 mai 2010

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10.50
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 53

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1527W

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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