Inventaire d'archives : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des
Titre :
Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Cote :
1389 W 1-397
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Hautes-Alpes. Service aménagement, urbanisme et logement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 7 décembre 2006
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 50.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 397
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1389 W