Inventaire d'archives : Notariat de Clichy
Contenu :
L'office a été créé le 22 septembre 1864.
Ce fonds ouvert rassemble 112 ml de minutes versées successivement par les études de :
- Maîtres Fontaine, Descambres et Gratens le 21 mars 1983 (minutes de 1864 à 1893) ;
- Maîtres Gratens et Huas le 12 juillet 1990 (minutes de 1894 à 1909) ;
- Maîtres Huas et Paquin le 16 septembre 2010 (minutes de 1910 à 1935) et répertoires de 1864 à 1934).
Les recherches peuvent être effectuées à l'aide des répertoires (1864-1934, 0,5 ml) versés par Me Huas le 16 septembre 2010.
Ce fonds ouvert rassemble 112 ml de minutes versées successivement par les études de :
- Maîtres Fontaine, Descambres et Gratens le 21 mars 1983 (minutes de 1864 à 1893) ;
- Maîtres Gratens et Huas le 12 juillet 1990 (minutes de 1894 à 1909) ;
- Maîtres Huas et Paquin le 16 septembre 2010 (minutes de 1910 à 1935) et répertoires de 1864 à 1934).
Les recherches peuvent être effectuées à l'aide des répertoires (1864-1934, 0,5 ml) versés par Me Huas le 16 septembre 2010.
Publication :
Archives départementales des Hauts-de-Seine
19/08/2019 à 10:35
Ressources complémentaires :
Observations :
FONDS D'ARCHIVES NOTARIALES
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD092_notariat_clichy