Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses,...

Titre :

Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses, relations caisses-usagers (1950-1974)

Contenu :

Sommaire
Art 1-71 : Exécution de la circulaire No 72/SS du 27 juin 1962 relative à la centralisation des fiches spéciales de prestations familiales délivrées aux rapatriés : Correspondance, fiches, 1962-1971. Art 72-77 : Humanisation de la sécurité sociale (amélioration des rapports entre les caisses et les assurés), 1952-1972. Art 78 : Union des caisses nationales de sécurité sociale : Procès-verbaux, 1970. Art 79-127 : Budgets des caisses, 1955-1973. Art 128-131 : Décisions en recours gracieux d’annulation à l’encontre de décisions prises par des caisses, 1970-1973. Art 132 : Classification (en vue emploi de cadres) des organismes de sécurité sociale, 1970-1971. Art 133-138 : Gestion du personnel des caisses : Motions revendicatives, 1971-1974. Art 139-148 : Budgets des caisses, 1971-1974. Art 149 : Humanisation de la sécurité sociale, 1963. Art 150-151 : Statistiques des annulations par le ministre de décisions prises par des caisses régionales, 1953-1969. Art 152-203 : Dossiers des directions régionales de l’URSSAF, des caisses primaires d’assurance maladie et des caisses d’allocations familiales, 1950-1968.

Cote :

19760246/1-19760246/203

Publication :

Archives nationales
1976

Informations sur le producteur :

Bureau de l'informatique, de la gestion des caisses et des relations caisses-usagers (direction de la sécurité sociale)

Description :

Mise en forme :
Classement par organisme, par région

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020437

Archives nationales

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