Inventaire d'archives : 2083 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Interdirectionnel Solidarité et Famille

Contenu :

Présentation du contenu
Ce versement est composé des dossiers des enfants qui ont été suivis par l'aide sociale à l'enfance de l'accueil solidarité et famille de Quetigny et qui ont plus de 21 ans en 2012.

Cote :

2083 W 1-23

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2013
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or. Pôle interdirectionnel solidarité et famille. Agence solidarité et famille Dijon-Grésilles. Accueil solidarité et famille de Quetigny

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 30 janvier 2013

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicable selon la réglementation en vigueur pour les archives publiques : 50 ans à compter de la clôture du dossier sauf pour les documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (délai de 100 ans à compter de la clôture du dossier ou 25 ans à compter de la date du décès) et pour les pièces comportant des informations de caractère médical (25 ans à compter du décès ou 120 ans à compter de la date de naissance).

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,30

Observations :

Commentaire
Les dates extrêmes indiquées pour chaque article correspondent aux années de prise en charge et de radiation du jeune

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002028

Archives départementales de Côte d'Or

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