Inventaire d'archives : Archives déposées de la commune de Saint-Front
Contenu :
Administration générale de la commune (1845-1960). Etat civil (1792-1931). Population, économie sociale, statistique (XIXe-XXe s.). Contributions, administrations financières (1809-1958). Affaires militaires (1819-1966). Police, hygiène publique, justice (1824-1950). Elections et personnel (XIXe-XXe s.). Finances de la commune (1811-1962). Edifices communaux, monuments et établissements publics (1826-1962). Biens communaux. Terres. Bois. Eaux (1831-1966). Travaux publics. Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux (1874-1965). Cultes (XIXe-XXe s.). Assistance et prévoyance (1834-XXe s.). Instruction publique. Sciences, Lettres et Arts (1837-1979). Documents de particuliers n'ayant pas rapport avec la commune (1835-1963).
Cote :
E-dépôt 566 1-124
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2009
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Maire de Saint-Front
Commune de Saint-Front appartient au canton de Fay-sur-Lignon et à l'arrondissement du Puy-en-velay.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Archives déposées en mai 2006.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur lévaluation
Les documents occupaient 2,50 mètres linéaires à leur arrivée. Les éliminations réglementaires et dûes au mauvais état des documents représentent 0,30 mètre linéaire. De nombreux documents conservés ne seront pas communicables aux lecteurs du fait de leur état dégradé.
Mise en forme :
Mode de classement
Selon le cadre de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre selon l'état des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre selon l'état des documents.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Les documents sont dans l'ensemble assez abîmés. Ils ont subi des dégâts des eaux.
Les documents sont dans l'ensemble assez abîmés. Ils ont subi des dégâts des eaux.
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 124 cotes.
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Ressources complémentaires :
Références
E-dépôt 18
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales Haute-Loire
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_EDepot566_Saint_Front