Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement, du Logement et des Transports. Archives du cabinet de Jean-Louis Bianco : conseillers techniques...
Titre :
Ministère de l'Équipement, du Logement et des Transports. Archives du cabinet de Jean-Louis Bianco : conseillers techniques Transports, Affaires sociales, Administration et Météo (1970-1993).
Contenu :
- Art 1-7 : Dossiers de M. Michel Massoni, conseiller technique (transports) : Courrier, 1992-1993.
- Art 8-38 : Dossiers de M. Patrice Leclerc, conseiller technique (affaires sociales) : (8-10) courrier, circulaires et décrets, 1992-1993 (11-15) travail : Droit du travail, cadrage salarial, régime de retraité et exercice du droit de grève dans les entreprises publiques, 1984-1993 (16-18) transports : Courrier, Conseil National des Transports, syndicats, 1984-1993 (19) transports terrestres, 1990-1992 (20-26) transports interurbains et urbains, conflits sociaux, RATP, transports urbains de province, 1988-1993 (27-29) transports ferroviaires, SNCF, politique sociale, 1990-1993 (30-34) transports routiers, permis à points, conflit des routiers, négociations sur le temps de travail, 1989-1993 (35) transports aériens, conflits sociaux, air liberté, aéroports de Paris, Air France, 1991-1993 (36) ports maritimes et transports, proposition de réforme du régime de la manutention portuaire, 1991 (37-38) l’Europe sociale des transports, transitaires de douane à l’ouverture du marché européen unifie, 1991-1993.
- Art 39-61 : Dossiers de M. Robert Cavanna et M. Gilles Leblanc, conseillers techniques (administration, météo) (39-43) courrier, 1992-1993 (44-48) aménagement du territoire et délocalisation : Rapports, comptes rendus des réunions du comité interministériel d’aménagement du territoire, projets de plan de localisation du ministère, 1991-1993 (49) météorologie nationale : réforme de statut, budget, localisation et décentralisation, 1989-1993 (50) Institut Géographique National : Contrat de plan IGN-état, 1993-1997, 1992-1993 (51-53) décentralisation, charte des services publics, formation professionnelle, adaptation de l’administration française à la construction européenne, 1991-1992 (54-55) statut des ingénieurs des travaux publics de l’Etat et des techniciens de l’équipement, 1990-1993 (56) préparation des lettres de mission aux préfets récemment nommes, 1991-1992 (57-60) déplacements du ministre : Finistère, Haute-Garonne, Alpes de Haute Provence, Ille-et-Vilaine, Haut-Rhin, Bouches-du-Rhône, Haute-Saône, 1993 (61) affaires classées par département notamment Haute-Corse, catastrophe du stade de Furiani, mai 1992, 1990-1992
Cote :
19940233/1-19940233/61
Publication :
Informations sur le producteur :
Localisation physique :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013319
Personnes :
Cavanna, Robert, Leblanc, Gilles, Leclerc, Patrice, Massoni, Michel
Institutions :
Air France, Cabinet et services rattachés aux ministres chargés de l'Équipement et du Logement, France. Conseil national des transports, Institut national de l'information géographique et forestière (France), Régie autonome des transports parisiens, Société nationale des chemins de fer français
Lieux :
Haute-Garonne (Midi-Pyrénées , département), Finistère (Bretagne , département), Corse (France , région administrative), Furiani (Haute-Corse), Ille-et-Vilaine (Bretagne , département), Haut-Rhin (Alsace , département), Europe, Alpes-de-Haute-Provence (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département)
Thèmes :
aéroport, budget, douane, droit du travail, décentralisation, déplacement officiel, entreprise publique, foires et marchés, formation professionnelle, grève, météorologie, permis de conduire, port maritime, relations du travail, retraite, salaire, statut juridique, syndicat, transport, transport aérien, transport ferroviaire, transport routier, transport terrestre, transport urbain, travail, travaux publics