Inventaire d'archives : Administration communale : Châtillon-sur-Seine

Cote :

2 O 161 1-85

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Anciennes cotes des documents : 2 O 161/1-29, 4 O 161/1-4, 1 O SUP. 130

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 20 boîtes

Ressources complémentaires :

Documents séparés
Les plans et les affiches ont été extraits des liasses et cotés dans les séries PM et Fi.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002717

Organisation :

Nom de lieu :

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or