Inventaire d'archives : Minutes et répertoires du notaire Jean Marie DUPLAN, 18 mars 1862 - 16 février 1898 (étude LIX)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l’étude LIX

Cote :

MC/ET/LIX/645 - MC/ET/LIX/924, MC/RE/LIX/14 - MC/RE/LIX/20/B

Publication :

Archives nationales (France)
12 février 2014
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Etude LIX
Duplan, Jean-Marie

Informations sur l'acquisition :

versement

Conditions d'accès :

la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
32 mètres linéaires ou 285 cartons (cauchard 10 cm ; 12,5 cm ; 15 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

12 février 2014
  • Suprression de la cote MC/ET/LIX/925
  • 12 février 2014
  • Modification de la cote MC/ET/LIX/924
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_042379

    Personnes :

    Duplan, Jean-Marie

    Institutions :

    Etude LIX

    Archives nationales

    Liens