Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
Contenu :
Sommaire
Art. 1-20 (39 CAB) : archives de François Gouesse, conseiller technique de MM. Rocard et Nallet entre 1983 et 1985, puis directeur adjoint de cabinet du ministre de mai à décembre 1985 (en tant que conseiller du ministre, il était plus particulièrement chargé du foncier, des structures agricoles, de l'aménagement, de l'installation des jeunes agriculteurs). Art. 1 : généralités sur la politique agricole du gouvernement (1982-1983). Art. 2-8 : structures et statuts des exploitations agricoles, réforme foncière et offices fonciers, mission Gouzes : projets de loi, rapports (1982-1985). Art. 9 : marchés agricoles par produit (1980-1984). Art. 10-17 : offices d'intervention agricole : création et mise en place : dossiers par office (1981-1985). Art. 18-20 : relations avec les organisations professionnelles, associations et syndicats agricoles : dossiers d'organisation (1983-1985).
Cote :
19860226/1-19860226/20
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre de l'Agriculture II
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012914
Institutions :
Thèmes :
aménagement foncier, association, entreprise, exploitation agricole, marché agricole, office agricole, organisation professionnelle agricole, produit agricole, réforme administrative, structure de l'exploitation, syndicat agricole