Inventaire d'archives : DGVS Délégation Territoriale d’Albertville - Dossiers des bénéficiaires du RMI de la commission locale d’insertion...
Titre :
DGVS Délégation Territoriale d’Albertville - Dossiers des bénéficiaires du RMI de la commission locale d’insertion d’Albertville (2007-2008)
Contenu :
Art. 1 : 14 Dossiers des bénéficiaires du RMI de la commission locale d'insertion d'Albertville inactifs depuis le 01.01.2008 dont le numéro d'allocataire CAF se termine par 0. (classement alphabétique de A à L)
Art. 2 : 10 Dossiers des bénéficiaires du RMI de la commission locale d'insertion d'Albertville inactifs depuis le 01.01.2008 dont le numéro d'allocataire CAF se termine par 0 (classement alphabétique de M à Z)
Art. 3 : 14 Dossiers des bénéficiaires du RMI de la commission locale d'insertion d'Albertville inactifs depuis le 01.01.2008 dont le numéro d'allocataire CAF se termine par 5 (classement alphabétique de A à L)
Art. 4 : 10 Dossiers des bénéficiaires du RMI de la commission locale d'insertion d'Albertville inactifs depuis le 01.01.2007 dont le numéro d'allocataire CAF se termine par 5 (classement alphabétique de M à V)
Cote :
1904W
Publication :
Département de la Savoie - Archives départementales.
www.savoie-archives.fr
2016
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Conseil général de la Savoie / Direction générale de la Vie Sociale / Délégation Territoriale d'Albertville
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/04/2015
Description physique :
Importance matérielle :
0.4 ml, 4 article(s)
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073000010