Inventaire d'archives : Dossiers administratifs d'agents

Contenu :

Dossiers administratifs d'agents nés entre 1850 et 1939. Ces dossiers concernent des personnels de toutes catégories (administratifs, hospitaliers, ouvriers). Ils procèdent de la gestion des agents par la direction des ressources humaines du Siège, pendant le temps où les agents sont placés sous son contrôle. La carrière au sein même de l'AP-HP peut donc ne pas y figurer entièrement, en raison de mutation dans un autre lieu d'exercice que le Siège (alias "chef-lieu"). En outre, plusieurs dossiers ont pu être établis pour un même agent en fonction du service gestionnaire.

Publication :

Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Informations sur le producteur :

Direction des ressources humaines

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué en 1989, régularisé par bordereau en mars 2010.

Description :

Mise en forme :
Le classement d'origine, par date de naissance, a été maintenu lors du traitement et du reconditionnement. Les cartons sont numérotés de 1 à 451, et à l'intérieur, les dossiers sont cotés de 1 à n. Les dossiers ont donc reçu une cote à 4 éléments, sous la forme 22W/n° carton/n° dossier : par exemple, 22W/7/54 (54e dossier du carton 7).
Pour les femmes mariées, le nom marital figure en sus du patronyme, et les deux noms ont été indexés afin de faciliter la recherche.

Conditions d'accès :

Les dossiers comportent des informations protégées au titre du secret de la vie privée et sont, pour cette raison, communicables 50 ans à compter de leur date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).
La communication est faite au dossier, non au carton.

Ressources complémentaires :

Il existe de nombreux autres versements de dossiers administratifs d'agents effectués tant par la DRH du Siège que par les hôpitaux. Se reporter à la base de données des dossiers d'agents, accessible en salle de lecture.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAPHP075_000966

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP