Inventaire d'archives : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
Contenu :
Présentation du contenu
Cet instrument de recherche est constitué des descriptions de minutes que René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard, père et fils, notaires à La Rochelle, ont passé entre 1666 et 1741, concernant l'Amérique du Nord. Chacune des descriptions est associée à la minute numérisée correspondante.
L'étroite relation entre les colonisateurs de la Nouvelle-France et les marchands, négociants et armateurs de l'Aunis et de la Saintonge a donné lieu à la rédaction de très nombreux actes notariés à la typologie variée : contrat d'affrètement, charte-partie, engagement, association commerciale, obligation à la grosse aventure, procuration, vente de marchandises, de poissons, de fourrures, d'huiles, etc., procès-verbal, mariage, testament.
Témoignages authentiques des préoccupations, parfois inquiètes, des intéressés, les actes notariés sont dressés à la demande d'individus de toutes origines et conditions. Du simple engagé à l'administrateur et officier en passant par le pêcheur et chasseur, l'artisan, le marin, l'épouse, la veuve femme d'affaires, la servante, le jardinier ou le prisonnier échangé, tous ont leur nom figurant sur ces documents, qu'ils sachent signer ou non. Aussi les minutes des notaires représentent-elles un intérêt incontestable pour l'histoire de la Nouvelle-France.
Cote :
3 E 1796-1816
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2005
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Rivière, René (notaire)
Soullard, Pierre (notaire)
Soullard, François (notaire)
Biographie ou histoire
Maître René Rivière exerce en association avec Maître Pierre Soullard jusqu'en 1710. À partir de 1723, ce dernier s'associe avec son fils, François Soullard, qui succède de fait à René Rivière. Au moment où Maître Jean-Louis Tardy prend la succession de François Soullard en 1742, il est détenteur des minutes de ses prédécesseurs et l'étude est installée canton de la Caille.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
En application de la loi du 14 mars 1928, Maître Menon effectue en 1930 le dépôt des minutes conservées en son étude depuis 1620 jusqu'en 1803. Au nombre de celles-ci figurent les minutes de Maîtres René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Au moment de leur entrée aux Archives départementales en 1930, les minutes des notaires Rivière et Soullard étaient détenues par Maître Menon qui a exercé à partir de 1923. Son étude était alors située au 13 rue Dupaty à La Rochelle.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le classement du fonds était à l'origine chronologique par liasse et par registre, sans distinction des trois notaires producteurs. Lors de la numérisation du fonds, une remise en ordre a été réalisée entraînant une redistribution des minutes par notaire. Ainsi, les minutes de René Rivière, dressées entre 1666 et 1710, portent les cotes 3 E 1796-3 E 1801. Celles de Pierre Soullard pour les années 1683-1731 sont cotées 3 E 1802-1803, suivies des minutes de François Soullard pour les années 1723-1741, cotées 3 E 1804-1807. Enfin, les registres comportant les actes instrumentés alternativement soit par René Rivière, soit par Pierre Soullard au cours des années 1683-1702, ont été regroupés sous les cotes 3 E 1808-3 E 1812. Cette réorganisation du fonds a permis à la fois de conserver l'ancienne cotation et de répartir les contenus des articles selon les producteurs. L'ensemble des minutes a été folioté.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1094
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
ARSENEAULT (Pauline), "Inventaire des documents relatifs à la Nouvelle-France dans les minutes de Rivière et Soullard, notaires à La Rochelle, années 1668-1741", 1993
Références bibliographiques :
Bibliographie
ARSENEAULT (Pauline), " Les Archives notariales de La Rochelle : une chronique de la Nouvelle-France ", dans La Revue de l'Université de Moncton, Canada, vol. 21, no 1, 1988, pp. 118-126 et dans Le Gnomon, Revue internationale du notariat, Paris, no 74, 1990, pp. 55-61.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_riviere_soullard
Personnes :
Rivière, René, Rivière, René (notaire), Soullard, François, Soullard, François (notaire), Soullard, Pierre, Soullard, Pierre (notaire)