Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVI. MC/ET/LXXXVI/951-MC/ET/LXXXVI/976 (1630-1855)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude LXXXVI
Cote :
MC/ET/LXXXVI/951-MC/ET/LXXXVI/976
Publication :
Archives nationales
2015
Paris
Informations sur le producteur :
Étude notariale LXXXVI (Paris ; 1530-....)
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
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Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
2,15 m.l. ou 9 cartons contenant liasses ou registres (boîtes 5 cm, 10 cm, 10 cm ou 15 cm) et 11 registres posés à plat.
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_053979