Inventaire d'archives : Étude Pineau, notaire à Vihiers(1791-1947)5 E 150

Contenu :

Présentation du contenu
Minutes et répertoires des études de Vihiers et Nueil-sur-Layon.

Cote :

5 E 150 1-132

Publication :

Archives départementales de Maine-et-Loire
2012
Angers

Informations sur le producteur :

Origine:
Étude Pineau, notaire à Vihiers
Biographie ou histoire
À l'origine, il y avait deux études : l'étude Pineau à Vihiers et l'étude Lefeuvre à Nueil-sur-Layon. Après la démission de maître Lefeuvre, l'étude est supprimée par arrêté du 16 mars 1987 (journal officiel du 24 mars 1987 p. 3324). Maître Pineau est attributaire des minutes de l'étude.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maître Pineau, notaire à Vihiers, le 26 août 2009.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Accès libre

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 132 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19.00

Ressources complémentaires :

Références
5 E 150, étude Pineau, notaire à Vihiers (1791-1947), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2012, 6 p.
Sources internes
5 E 66 , étude Lefeuvre, notaire à Nueil-sur-Layon (1848-1908), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 1989, 3 p.
5 E 67, étude Thibaudeau et Pineau, notaires à Vihiers (1713-1888), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 1989, 6 p.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD049_inv_5E150

Personnes ou Institutions :

Étude Pineau, notaire à Vihiers

Où consulter le document :

Archives départementales du Maine-et-Loire

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