Inventaire d'archives : Étude Pineau, notaire à Vihiers(1791-1947)5 E 150
Contenu :
Présentation du contenu
Minutes et répertoires des études de Vihiers et Nueil-sur-Layon.
Cote :
5 E 150 1-132
Publication :
Archives départementales de Maine-et-Loire
2012
Angers
Informations sur le producteur :
Origine:
Étude Pineau, notaire à Vihiers
Biographie ou histoire
À l'origine, il y avait deux études : l'étude Pineau à Vihiers et l'étude Lefeuvre à Nueil-sur-Layon. Après la démission de maître Lefeuvre, l'étude est supprimée par arrêté du 16 mars 1987 (journal officiel du 24 mars 1987 p. 3324). Maître Pineau est attributaire des minutes de l'étude.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maître Pineau, notaire à Vihiers, le 26 août 2009.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Accès libre
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 132 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19.00
Ressources complémentaires :
Références
5 E 150, étude Pineau, notaire à Vihiers (1791-1947), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2012, 6 p.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD049_inv_5E150