Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Archives de Jean-Paul Bonnetain, conseiller technique chargé de...
Titre :
Intérieur ; Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Archives de Jean-Paul Bonnetain, conseiller technique chargé de la Corse (2000-2002)
Contenu :
Le présent versement se compose des documents de travail de Jean-Paul Bonnetain au sein du cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, et concerne exclusivement la question corse à l'exception de deux dossiers relatifs d'une part aux sondages électoraux, d'autre part aux relations entre l'Eglise catholique et l'Etat.
Cote :
20040458/1-20040458/6
Publication :
Archives Nationales
2004
Informations sur le producteur :
Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur
France. Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur (2000-2002)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les présents documents ont été remis le 3 mai 2002 à la mission des Archives auprès du ministère de l'Intérieur par Jean-Paul Bonnetain, conseiller technique au cabinet de Daniel Vaillant.
A la Mission, les présents documents ont reçu comme cotation provisoire : 2002/69 MI 1-6.
Le versement incluait initialement une vidéocassette concernant la participation de José Rossi, président de l'Assemblée de Corse, à l'émission du 25 juillet 2001 Les 4 vérités sur France 2, qui a fait l'objet d'un traitement spécifique et séparé (voir versement 20040459).
Description :
Mise en forme :
Le classement retenu suit pour l'essentiel l'agencement donné par Jean-Paul Bonnetain à ses dossiers. S'agissant de la préparation de la loi Corse, les dossiers sont présentés dans l'ordre chronologique de ses phases successives, la documentation générale étant placée en dernière position. Les deux dossiers ne concernant pas la Corse constituent les articles 5 et 6 du versement.
Outre les doubles, les revues et publications à caractère général ont été éliminées ; celles concernant la Corse ont été soit conservées en raison de leur éventuelle rareté, soit éliminées après que la liste en a été dressée (voir annexe 1).
Conditions d'accès :
La consultation de ces documents est régie, pendant 30 ans, par le protocole signé le 3 mai 2002, par Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, avec la direction des Archives de France dans le cadre de la remise des archives de son cabinet.
Conditions d'utilisation :
Selon le réglement en vigueur en salle de lecture des Archives nationales
Ressources complémentaires :
20050070/1-65 : dossiers d'Eric Delzant, conseiller technique au sein du cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur
20040400/1-6 : dossiers de Bernard Boucault, directeur de cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur
20040459/1 : participation de José Rossi, président de l'Assemblée de Corse, à l'émission du 25 juillet 2001 Les 4 vérités
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2021Réencodage complet de l'instrument de recherche par le DJI
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016278
Personnes :
Institutions :
Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, France. Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur (2000-2002)