Art 1-27 : Divisions administratives : Fonds de la recherche, secrétariat des comités d’actions concertées : Création, listes des membres, PV de réunions, recommandations de financement dans divers secteurs de recherche scientifique et technique, 1962-1979. Art 28-33 : Secteurs scientifiques : Sciences de l’Homme et de la Société : 7e plan, préparation, plan construction, mission construction-transport-mécanique, comités d’actions concertées, PV de réunions, note, projet, manifestations scientifiques, 1970-1977. Art 34-55 : Secteurs scientifiques : Urbanisme, construction, transports, missions interministérielles (urbanisme, transport, construction), comités et groupes de travail, rapports, budget, programmes de recherche (l’aérotrain et les nuisances), comités d’actions concertées, PV de réunions, tutelle des organismes de recherche, régionalisation, grands groupes industriels, manifestations scientifiques, affaires internationales et européennes, 1970-1980. Art 56-57 : Organisation de la recherche : Personnel de recherche, statut, allocations de recherche, recherche technique, procédure et financement de la recherche en sciences humaines, comités d’actions concertées dans divers secteurs de recherche scientifique, 1975-1978. Art 57-65 : DGRST (Délégation Générale à la Recherche Scientifique et Technique), organisation : Organigramme, fonctionnement, réunion de service, comités et commissions interministérielles, CCRST (Comité Consultatif de la Recherche Scientifique et Technique), 7e plan, politique de la recherche, régionalisation, grands groupes industriels, budget, tutelle des organismes de recherche, coopération scientifique, affaires internationales et européennes, organismes internationaux, 1961-1980