Inventaire d'archives : Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau professions du spectacle (1970-1979) - Bureau spectacles (1980-)

Titre :

Culture ; Direction du théâtre et des spectacles ; Bureau professions du spectacle (1970-1979) - Bureau spectacles (1980-) (1944-1987)

Contenu :

SOMMAIRE
Art n°1-4 : Correspondance du bureau des spectacles 1970-1987
Art n°4-5 : Législation relative à l'organisation et aux professions du spectacle, fiscalité des entreprises de spectacles : 1944-1980
Art n°5 : Préparation du budget de la direction du théâtre et des spectacles, affaires financières : 1977-1984
Art n°5 : Etudes, enquêtes, colloques relatifs au théâtres privés et aux spectacles : 1959-1981
Art n°6-7 : Désaffectation des salles de spectacles : procès-verbaux de la commission (1958, 1971-1979), dossiers de demandes de désaffectation, classés par ordre alphabétique de salle (1946-1975) : 1946-1979
Art n°7-8 : Commission des licences : procès-verbaux de réunion : 1946-1961
Art n°8 : Fonds d'équipement des théâtres privés : dossiers de fonctionnement, réforme du fonds : 1953-1971
Art n°8-12 : Emploi et condition sociale des professions artistiques : projets de lois, de réglementation, colloques, dossiers de l'union sociale du spectacle : 1951-1983
Art n°12-16 : Association pour le soutien du théâtre privé/fonds de soutien du théâtre privé : correspondance, dossiers de fonctionnement et d'activités, projet interspectacles : 1960-1984
Art n°17-22 : Efforts artistique des casinos : procès-verbaux de la commission pour l'attribution de dégrèvements en faveurs des casinos organisant des manifestations artistiques de qualité (1961-1979) et de la commission supérieure des jeux (1976-1982), dossiers de demande de dégrèvements, classés par ordre alphabétique de départements, de villes et de casinos (1969-1987) : 1961-1987
Art n°22-28 : Cirque : dossiers de fonctionnement et d'activités de l'association pour l'enseignement des arts du cirque (1980-1982), de l'association pour la modernisation du cirque (1978-1982), de l'association "cirque national français" (1983-1987), de la société coopérative ouvrière de production (ex société anonyme) "chapiteaux et spectacles" (Pinder-Jean-Richard) (1973-1983) ; SARL "cirque à l'ancienne" : arrêtés de subvention (1981-1982) : 1973-1987
Sommaire
Art 1-4 : Correspondance du bureau, 1970-87. Art 4-5 : Législation et fiscalité des entreprises de spectacles, 1944-80. Art 5 : Budget de la direction, 1977-84. Art 5-12 : Généralités sur théâtre privé et spectacles : Études et colloques, commission de désaffectation des salles de spectacles, commission des licences, fonds d'équipement des théâtres privés, emploi et condition sociale des. Artistes, 1946-83. Art 12-16 : Fonds de soutien du théâtre privé : Fonctionnement et activités, 1960-84. Art 17-22 : Efforts. Artistiques des casinos : Procès-verbaux de la commission pour l'attribution des dégrèvements et de la commission des jeux, dossiers de demande de dégrèvement, classés par département et ville, 1961-87. Art 22-28 : Cirque. Associations pour l'enseignement et la modernisation du cirque, cirque national et cirques privés, 1973-87

Cote :

19900429/1-19900429/28

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Bureau des spectacles (direction du théâtre et des spectacles)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, par commune, par département, par exercice

Localisation physique :

Pierrefitte

Type de document :

Activité :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007718
Archives nationales