Inventaire d'archives : Archives du Directoire exécutif (an IV-an VIII)
Contenu :
INTRODUCTION
En 1917 paraissait le quatrième tome de l'édition des procès-verbaux du Directoire exécutif par A. Debidour . Cet irremplaçable travail de publication de la partie essentielle de la sous-série AF/III Directoire exécutif s'interrompait au 15 pluviôse an V. Près de quatre-vingts ans après, les Archives nationales ont entrepris de poursuivre son œuvre jusqu'au Dix-Huit Brumaire, sous la forme d'un inventaire analytique de la suite des registres des délibérations du Directoire et d'un inventaire détaillé, aux mêmes dates, des minutes d'arrêtés, messages et lettres du Directoire correspondants. La préparation de cet instrument de recherche va faire suite à la présente publication.(Recueil des actes du Directoire exécutif. Procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Collection de documents inédits sur l'histoire de France publiés par les soins du ministre de l'Instruction publique)
Quand Debidour entreprit son œuvre en 1910, on ne disposait que du répertoire numérique manuscrit de la sous-série rédigé par Félix Rocquain en 1875, et des nombreuses signalisations de documents choisis, dans cette sous-série entre autres, par Aulard pour son Paris pendant la , Paris, 1898-1902. Bien qu'aucun instrument de recherche sur la sous-série AF/III n'ait paru depuis 1917 jusqu'à ce jour, les trois-quarts de siècle qui se sont écoulés ont vu les conservateurs de la section moderne des Archives nationales en défricher la plus grande partie. Depuis lors, la quasi-totalité des dossiers de la sous-série AF/III a fait l'objet d'instruments de recherche manuscrits et dactylographiés, complétés par leurs indispensables index sur fiches, successivement :réaction thermidorienne et le Directoire. Recueil de documents pour l'histoire de l'esprit public à Paris
. articles AF/III/52 à 90, groupe des Relations extérieures, par M. François, en 1937,
. articles AF/III/431 à 637 : minutes d'arrêtés, messages et lettres du Directoire, 13 pluviôse an V - 17 brumaire an VIII, par M. Dillay, M. Le Grand et S. Clémencet, en 1940,
. articles AF/III/1 à 51/J, ceux même que décrit le présent volume, par I. Cloulas, en 1963,
. articles AF/III/91 à 142, groupes de l'Intérieur et des Finances, par le même et F.-C. Uginet, entre 1963 et 1965,
. articles AF/III/202 à 210, groupe de la Marine et des Colonies, par P. Santoni, en 1968,
. articles AF/III/268 à 280, groupe des affaires diverses, par N. Gotteri, également en 1968,
. articles AF/III/143 à 201, groupe de la Guerre, par S. de Dainville-Barbiche et D. Devos, entre 1969 et 1974,
. enfin articles AF/III/211 à 268, groupe des affaires départementales, dont l'auteur a rédigé l'inventaire dactylographié jusqu'à l'article AF/III/247 inclus en 1987.
On consultera l', Paris, Archives nationales, 1991, pages 184-189, pour avoir une présentation complète des instruments de recherche portant sur AF/III.État des inventaires des Archives nationales, tome II. 1789-1940
Pour une grande part, notre travail est tributaire de celui des différents auteurs de ces inventaires manuscrits et dactylographiés, auquel l'auteur rend ici l'hommage qui leur revient, et en premier lieu à Monsieur Ivan Cloulas, auteur du premier inventaire provisoire de nos documents. La différence entre l'œuvre de pionnier accomplie par lui sur les articles AF/III/1 à 51 J et le travail proposé ici découle notamment de l'utilisation des travaux de nos prédécesseurs. Ils ont permis d'enrichir considérablement l'appareil critique et de mieux restituer au lecteur l'articulation des dossiers et la compréhension des documents, grâce à la première vue d'ensemble dont on dispose de nos jours sur la composition de la sous-série AF/III.
Au contraire du fonds du Directoire, celui de la Secrétairerie d'État impériale (sous-série AF IV), dont les documents ont partagé avec les nôtres et avec les autres parties de la série AF, pouvoir exécutif 1789-1815 (AF I : régime royal constitutionnel, 1789-1792 ; AF II : Conseil exécutif provisoire et Convention, comité de Salut public, 1792-an IV ; et AF V : régime royal de 1814 et 1815), l'histoire des papiers du gouvernement central de la France, de la monarchie constitutionnelle à la Restauration, a fait l'objet de plusieurs inventaires imprimés.
On ne saurait mieux faire que de renvoyer aux introductions de ces publications des plus autorisées pour ce qui regarde le sort de ces documents, de leur constitution jusqu'à leur versement en exécution d'un décret du 10 août 1848, qui, l'année suivante, fit entrer aux Archives nationales l'ensemble des , devenu la série AF des Archives nationales, et qui étaient alors sous la tutelle du ministère de la Justice depuis 1817. En effet, les auteurs des différents inventaires de la sous-série AF IV ont, les uns après les autres, fourni au lecteur qui aborde la série AF tous les éclaircissements utiles pour comprendre ce que furent les organes centraux du gouvernement de la France entre les débuts de la Révolution et la chute du Premier Empire, ce qu'ils constituèrent tour à tour comme archives de leur administration et ce que ces documents vécurent jusqu'à leur entrée aux Archives nationales.« archives du Louvre »
L'historique des documents du Directoire se trouve donc décrit avec toute la précision voulue dans l'introduction de M. Jean Favier, alors conservateur à la section moderne des Archives nationales, à l', tome I, fasc. 1 (AF/IV/1 à 1089 ), par Ph. du Verdier, J. Favier et R. Mathieu, 1968, puis dans celles rédigées ensuite par Mesdames Jeannine Charon-Bordas
à 478, 1987), Ségolène de Dainville-Barbiche
, par S. de Dainville-Barbiche, G. Le Moël et M. Pouliquen, 1994) et Nicole Gotteri , 1992).Inventaire général de la série AF. Sous-série AF IV (Secrétairerie d'État impériale)B(Archives du Grand-Duché de Berg, 1806-1813. Inventaire des articles AF/IV/12225, 12226, 1413B à 1413 K, 1833 à 1886, AF/IV/*/444(Archives du cabinet de Louis Bonaparte, roi de Hollande, 1806-1810. Inventaire des articles AF IV 1719 à 1832, 1984 ; Cabinet de Napoléon 1er et secrétairerie d'État impériale. Pièces ministérielles. An VIII-1815. Inventaire des articles AF/IV/1287 à 1589(Secrétairerie d'État impériale. Guerre. An VIII-1814. Inventaire des articles AF/IV/1590 à 1670, 1988 ; Secrétairerie d'État impériale. Rapports du ministre de la Guerre. AF/IV/1090 à 1173
À bien des égards, l'analyse très fine que donnait M. Jean Favier ., pages 29 à 33) de la nature des feuilles de travail de la Secrétairerie d'État impériale, de leur intérêt et de leur extrême diversité, vaut aussi pour les documents de même nature du secrétariat général du Directoire exécutif inventoriés ici : ils apparaissent comme leurs ébauches. La continuité des collaborateurs et des méthodes entre le secrétariat général du Directoire et la secrétairerie d'État impériale est assez connue pour que les fortes analogies entre les deux périodes soient évidentes ; les historiens des institutions du Consulat et de l'Empire ont suffisamment souligné que le régime directorial avait préparé l'époque suivante, ce qui se vérifie pour l'organisation du travail de leurs bureaux centraux comme pour tant d'autres aspects.(op. cit
Pour l'histoire de l'administration, il serait d'ailleurs intéressant de chercher si de tels parallèles ne seraient pas pertinents entre le fonctionnement du secrétariat général du Directoire et celui des institutions antérieures. On pense ici aux fonds des comités de la Convention, mais aussi aux institutions gouvernementales de la fin de l'Ancien Régime. Il reste à retracer l'histoire du secrétariat général du Directoire lui-même, de la composition des équipes administratives aux lendemains de la crise de vendémiaire an IV jusqu'au terme du régime directorial. Deux siècles après l'installation des Directeurs au palais du Luxembourg le 11 brumaire an V (2 novembre 1795), cette histoire pourra retenir l'intérêt des chercheurs : puisse cet inventaire y contribuer.
PRÉSENTATION DES ARTICLES INVENTORIÉS
Les 63 articles compris entre le carton AF/III/1 et le carton AF/III/51/J ont été répartis, depuis le versement de 1849, en quatre groupes documentaires : matériaux des procès-verbaux ; secrétariat général ; justice ; police. Pour mieux rendre compte du contenu des derniers groupes, nous avons complété le titre du troisième par « Conspiration de Babeuf et coup d'État du Dix-Huit Fructidor », et celui du quatrième par « et émigration, papiers des régiments émigrés des Hussards de Choiseul et des Chasseurs de Löwenstein ».
En même temps qu'il répartissait l'ensemble de la série AF dans les cinq sous-séries créées pour chacune des périodes historiques, Félix Rocquain divisa la série en cartons, qui reçurent alors leur cote définitive. Chaque carton (article) renferme plusieurs dossiers. Les dossiers ont leur numérotation propre, de un à l'infini, restée en usage. Dans les cartons qu'il constitua, Rocquain regroupa les papiers précédemment répartis en dossiers, en modifiant la numérotation de ceux-ci en conséquence. Son répertoire manuscrit donne la concordance entre les numéros qu'il affecta aux dossiers et ceux qu'ils portaient lors du versement aux Archives nationales. Dans d'autres parties de la série, on désigne ces dossiers sous le nom de « plaquettes » depuis leur reliure dans les années 1930.
Le système de cotation en articles et dossiers oblige le lecteur à noter les deux références pour désigner précisément la cote des documents. Consacré par l'usage, il a été conservé, sauf là où la composition des dossiers contenus dans un même article était purement arbitraire : on indique alors après le titre de chaque carton les anciens numéros des dossiers que nous avons refondus dans un même article.
Quitte à rédiger l'inventaire en suivant un ordre logique au lieu de celui des pièces, on a respecté, à de rares exceptions près, l'ordre interne des pièces dans les dossiers établi par M. Cloulas. Cette règle s'imposait notamment pour des dossiers particulièrement consultés en raison de leur intérêt majeur (affaire Babeuf et Dix-Huit Fructidor notamment), afin de ne pas bouleverser l'ordre dans lequel les chercheurs ont trouvé autrefois ces documents. C'était aussi le seul moyen de permettre au lecteur de retrouver les traces des classements originels des documents.
Premier groupe. Matériaux des procès-verbaux, articles AF/III/1 à 19
On ne fait pas ici l'inventaire des procès-verbaux de l'an V au Dix-Huit Brumaire : c'est l'objet de travaux en cours. C'est pourquoi ce premier groupe sera peut-être celui du présent volume qui retiendra le moins l'attention des chercheurs, en dehors de ceux qui souhaiteront étudier le fonctionnement de l'administration du Directoire. Par comparaison avec les procès-verbaux des séances du Directoire et leurs pièces jointes classées dans le groupe AF/III/314 à 637, le moindre intérêt de cette partie vient de ce qu'il s'agit de documents de travail au jour le jour. On a ici probablement les documents des séances que les employés du secrétariat général du Directoire ne trouvaient pas l'utilité de conserver à part des minutes des procès-verbaux.
Cependant, les minutes authentiques des procès-verbaux permettent parfois de relever des différences significatives entre la rédaction primitive et celle des registres. Citons par exemple l'ajournement par le Directoire, le 10 messidor an IV, d'une requête en citoyenneté française par Benjamin Constant en qualité de descendant de protestant français (AF/III/2, dossier 9, pièces 45 et 46), la proclamation du Directoire aux Français du 25 messidor an VII, en pleine période de crise politique et militaire, où l'on voit que des , qui auraient trop rappelé la période jacobine, sont prudemment remplacés par de simples sans autre qualification (AF/III/15, dossier 45, pièce 166), ou, le lendemain, le texte du procès-verbal de la fête du 14-Juillet, dont la première rédaction, sans doute jugée empreinte de sentiments trop intempestivement religieux et superstitieux, fut corrigée en supprimant les mots et en remplaçant de curieux « qualifiant les hymnes patriotiques de la cérémonie par de plus classiques . « moyens de salut public »« mesures »« s'élèvent jusqu'aux cieux »airs magiques »« airs chéris »
En attendant le prochain inventaire qui fera suite au travail de Debidour de l'an V au Dix-Huit Brumaire, on n'a relevé ici que ce qui, par principe, ne s'y retrouvera pas. Pour la période couverte par Debidour, on n'a signalé que ce qu'il n'avait pas cité ou ce qui complète sa publication. Les analyses données ici sur les minutes des procès-verbaux servent donc de travail provisoire : on peut ainsi citer l'énoncé des opinions de chaque Directeur sur la question du renvoi des ministres le 28 messidor an V (AF/III/7, dossier 21, pièce 28) ou les minutes de la séance permanente du Directoire commencée le 28 prairial an VII à cinq heures et demi du soir, en plein « coup d'État » des journées de prairial, jusqu'à la constitution du « troisième Directoire » (AF/III/14, dossier 44, pièce 175).
Les dossiers quotidiens de séances du Directoire comprennent d'assez nombreux procès-verbaux de cérémonies, comme celui de la fête funèbre en l'honneur de Hoche le 10 vendémiaire an VI dans la cour de l'École militaire, complété par le programme imprimé de la cérémonie et son plan aquarellé (AF/III/8, dossier 24, pièces 44-61), ou ceux des présentations du traité de Campo-Formio au Directoire par Berthier et Monge, envoyés de Bonaparte, le 10 brumaire an VI (AF/III/8, dossier 25, pièces 48-54) et du drapeau triomphal de l'armée d'Italie le 20 frimaire an VI, avec les textes des discours prononcés par Bonaparte et Joubert (AF/III/8, dossier 26, pièces 72-83).
Quant aux feuilles de travail, elles sont, dans les premiers temps, presque exclusivement consacrées aux affaires militaires. Elles reflètent le travail de la section de la guerre du Directoire créée par Carnot, sur laquelle, précisément, les pièces du 2 groupe (secrétariat général) concernant l'organisation des bureaux du Directoire sont peu fournies. e
Les feuilles de travail proposées par les ministres n'apparaissent que dans les mois suivants. Leur comparaison avec les décisions du Directoire révèle parfois des tensions entre le ministre et les Directeurs : la dernière feuille de travail de François de Neufchâteau, ministre de l'Intérieur, le 5 messidor an VII (AF/III/14, dossier 45, pièce 29) est caractéristique de ce point de vue. On retiendra enfin l'apparition, à partir du 27 ventôse an VI, de , révélatrices de la volonté des Directeurs de prendre l'initiative par delà la masse du travail des services des ministères au jour le jour, et la création, par arrêté du 6 ventôse an VII, d'un système de feuilles d'exécution des arrêtés du Directoire que les ministres devaient renvoyer au secrétariat général dans le délai de cinq jours. « feuilles du travail non proposé par les ministres »
Deuxième groupe : secrétariat général du Directoire, articles AF/III/20 à 29 et AF/III/31
Les deux premiers cartons (AF/III/20 A et AF/III/20 B), relatifs au personnel du Directoire, et les dossiers du secrétariat général sur l'organisation et le personnel des bureaux (AF/III/21 D, dossiers 71 à 76) intéressent au premier chef l'histoire de l'administration du Directoire, pour laquelle ils sont essentiels. Ce sont aussi d'importants éléments de l'histoire des fonctionnaires publics de l'époque révolutionnaire, grâce notamment aux renseignements qu'ils donnent sur les services antérieurs des employés du Directoire.
Pareil intérêt se retrouve dans les séries de serments individuels des employés du Directoire et des ministères (AF/III/31), dans les dossiers de la Commission des Dix-Sept chargée de l'épuration des administrations après les journées de vendémiaire an IV, - les employés des ministères du début du Directoire furent recrutés par ce moyen -, et dans les états nominatifs des traitements des employés des ministères, de l'an IV à l'an VII, qui forment les articles AF/III/28 et 29.
C'est en pensant aux multiples recoupements que permettent ces pièces avec d'autres séries de dossiers de personnel que l'on a particulièrement détaillé la présentation de ces documents et que l'on a repris, dans l'index de l'inventaire, tous les noms des employés du secrétariat général et des candidats à la garde du Directoire : les biographies sont, pour une époque aussi troublée que la décennie révolutionnaire, l'un des axes majeurs de l'histoire politique. Pour faciliter ces études, on donne ici un tableau des listes de personnel conservées dans les articles inventoriés, en signalant qu'on y trouve des listes d'employés des juridictions parisiennes, ainsi que des services du bureau central du canton de Paris, la future Préfecture de police.
LISTES DE PERSONNELS DES ADMINISTRATIONS.
(formation des bureaux du Directoire et des ministères) : AF/III/28, dossier 97Tableaux d'épuration, par la Commission des Dix-Sept, des bureaux des administration de la Convention en brumaire an IV
Commission et comité d'agriculture : état de destitutions.
Comité de commerce et ex-Commission du commerce : listes des employés absents en vendémiaire an IV.
Comité des pétitions et correspondances : état de destitutions.
Commission des secours publics : état de destitutions ; liste des employés destitués après le Neuf-Thermidor que la Commission des Dix-Sept propose de réintégrer.
Comité de salut public : état de destitutions.
Comité de sûreté générale : liste des employés absents en vendémiaire an IV.
Section diplomatique du comité de Salut public : déclarations autographes des employés destitués et conservés au ministère des Relations extérieures.
Comité des travaux publics : état de destitutions ; état nominatif des employés, avec états des services et conduite en vendémiaire an IV.
Agence des approvisionnements de Paris : état de destitutions.
Agence des mines et élèves de l'École des mines : état de destitutions.
Bureau des subsistances à l'intérieur : état de destitutions.
École polytechnique : état de destitutions.
Garde-meuble : liste des employés absents en vendémiaire an IV.
Mont-de-Piété : état de destitutions.
Personnel du Directoire
Dossiers individuels de 134 employés du Directoire, an IV-an VII (AF/III/20 A, dossiers 68 à 70 a). Noter que cet ensemble, repris intégralement dans l'index, ne paraît pas concerner la totalité des employés du Directoire.
États nominatifs des employés du secrétariat général du Directoire, par quinzaines, de la seconde quinzaine de brumaire an IV à la fin de l'an V (AF/III/20 B, dossier 70 b) ;
, états mensuels, an V (AF/III/20 B, dossier 70 c), an VI ( , dossier 70 d) ; , états mensuels de l'an VII et de vendémiaire an VIII, avec états mensuels des employés de l'administration intérieure du Directoire de prairial an V, de nivôse à messidor an VI et de vendémiaire an VII (, dossier 70 e). idemibidemidemibidem
Liste des employés du secrétariat général du Directoire et des bureaux adjoints, messidor an V (AF/III/21 D, dossier 75, pièces 38-56).
Liste des employés du secrétariat général du Directoire, avec « notes morales et politiques » par le secrétaire général, frimaire an VI (, pièces 53-72). ibidem
Serments individuels des employés des bureaux du Directoire, de celui des bâtiments et du contrôle de l'administration intérieure du Directoire, et des artisans parisiens travaillant au Palais du Directoire, 1 pluviôse an IV (AF/III/24). er
, employés des bureaux du secrétariat général, an V-an VII . Idem(ibidem)
, employés des bureaux de l'architecte du Directoire, an VI . Idem(ibidem)
, employés du Palais directorial et entrepreneurs de Paris, an VII (AF/III/31, dossier 111, pièces 1-34). Idem
Garde constitutionnelle du Directoire
Dossiers individuels des candidats à la garde constitutionnelle du Directoire, an IV-an V (AF/III/25 et 26). Ils ont été intégralement repris dans l'index. Cette liste n'est évidemment pas exhaustive.
Ministère des Finances
État nominatif des traitements des employés du ministère des Finances et des services rattachés en nivôse an IV (bureau du domaine de la Seine ; direction générale de la fabrication des assignats ; direction du comptage des assignats ; agence générale de la vérification des assignats ; administration des monnaies ; agence des poudres et salpêtres ; régie des douanes ; régie de l'Enregistrement et des Domaines nationaux ; bureau de la liquidation de la dette des émigrés de la Seine ; direction générale de la Liquidation (AF/III/29, pièces 39-116).
Liste des employés de la Monnaie de Paris, thermidor an IV (AF/III/46, dossier 165, pièces 99-127).
Liste des employés du ministère des Finances et des services rattachés, avec états des services et conduite en vendémiaire an IV, début de l'an VI : ministère des Finances ; Enregistrement et Domaines, avec directions des départements ; douanes avec directions des départements ; services centraux des Messageries nationales de terre et d'eau ; administration des poudres et salpêtres ; administration générale des postes, bureaux de postes de Paris et de sa banlieue ; bureau de liquidation de l'ex-Agence des achats extérieurs ; bureau général de la vérification des papiers-monnaies ; commission de l'examen des comptes des anciennes Commissions des approvisionnements, du commerce et des subsistances ; direction générale de la Liquidation ; bureau de la marque d'or et d'argent de Paris ; bureau des domaines et du personnel des émigrés de la Seine (AF/III/28 dossier 94).
Ministère de la Guerre
Liste des employés civils du ministère, avec états des services et conduite en vendémiaire an IV, 5 brumaire an VI, suivie de l'état des mouvements des employés en brumaire an VI (AF/III/28, dossier 96, pièces 13-17).
Ministère de l'Intérieur
Liste des employés avec états des services et conduite en vendémiaire an IV, brumaire an VI (AF/III/28, dossier 95, pièces 1-2).
Ministère de la Justice et organismes rattachés
États nominatifs des traitements des employés du ministère, mois de frimaire an IV, par quinzaines de nivôse à messidor an V (manquent la 1 quinzaine de pluviôse et la 2 de floréal), et états mensuels de thermidor an IV à nivôse an V (AF/III/29, pièces 1-38). ree
États nominatifs mensuels des traitements des employés du Bureau de l'envoi des lois et de l'Imprimerie de la République, thermidor an IV-nivôse an V . (ibidem)
des employés de l'Agence temporaire des titres, du bureau des archives de l'ex-Tribunal révolutionnaire et des sections domaniales et judiciaires des Archives nationales, nivôse-ventôse an IV . Idem(ibidem)
Serments individuels des employés du ministère, de l'Agence temporaire des titres, des sections domaniales et judiciaires des Archives nationales, du bureau des archives de l'ex-Tribunal révolutionnaire, du Bureau de l'envoi des lois, du bureau d'abonnement au Bulletin des lois, du Tribunal de cassation, des tribunaux civil et criminel de la Seine, du tribunal correctionnel du canton de Paris, des justices de paix des sections des Gardes-Françaises et de l'Unité et du bureau de conciliation près l'ex-tribunal du 4 arrondissement de Paris, 1 pluviôse an IV (AF/III/31, dossier 108). eer
État nominatif des traitements des employés des tribunaux civil et criminel de la Seine, pluviôse an IV (AF/III/32, pièces 173-221).
États nominatifs des traitements des employés du ministère, du Bureau de l'envoi des lois et de l'Imprimerie de la République, vendémiaire an V, brumaire à ventôse et messidor à fructidor an VI, vendémiaire à messidor an VII (AF/III/37).
Liste des employés du ministère de la Justice, du Bureau de l'envoi des lois et de l'Imprimerie de la République, avec états des services et conduite en vendémiaire an IV, brumaire an VI, suivie d'états mensuels des mouvements des employés en prairial et fructidor an V, en vendémiaire et germinal an VI et en thermidor an VII (AF/III/28, dossier 96, pièces 1-12).
États mensuels de mutation du personnel du ministère de la Justice de brumaire à prairial an VI et en fructidor an VI (AF/III/37).
Liste des employés du ministère de la Justice ayant prêté serment le 2 pluviôse an VI (AF/III/31, dossier 110).
État nominatif des employés du ministère de la Justice avec mention de leur situation militaire, 4 frimaire an VII (AF/III/37).
Ministère de la Police générale et bureau central du canton de Paris
Serments des employés du ministère de la Police générale, de ceux du bureau central du canton de Paris et des commissaires de police et secrétaires greffiers des sections de Paris, pluviôse an IV ; serments des employés du ministère, pluviôse an VI (AF/III/31, dossier 109).
Liste alphabétique des employés du ministère avec états des services et adresses des domiciles, brumaire an VI (AF/III/28, dossier 95, pièce 3).
Liste nominative des employés du ministère de la Police générale, 22 brumaire an VII (AF/III/45, dossier 162, pièces 1-2).
Ministère de la Marine et des Colonies
État nominatif des employés du ministère de la Marine et des Colonies, avec états des services antérieurs pour ceux des Colonies seulement, 3 vendémiaire an VI (AF/III/28, dossier 95, pièces 4-19).
Serments des employés du ministère de la Marine et des Colonies, pluviôse an VII (AF/III/31, dossier 111, pièces 44-76).
Ministère des Relations extérieures
Serments des employés du ministère, pluviôse an VII (AF/III/31, dossier 111, pièces 103-106).
AUTRES PIÈCES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.
On découvre, dans les pièces diverses du secrétariat général, une affaire de destitution d'un capitaine de la garde constitutionnelle du Directoire nommé Joseph Dulac, coupable d'avoir demandé le chant royaliste dans un café du Palais-Égalité en pluviôse an V (AF/III/21/D, dossier 72, pièces 80-97). Il n'y aurait là qu'une anecdote si Bonaparte, général en chef de l'armée de l'Intérieur, n'avait pas auparavant recommandé le capitaine pour la garde du Directoire à cause de son rôle dans la célèbre affaire de la mitraillade de l'église Saint-Roch en vendémiaire an IV (dossier de recrutement du même dans AF/III/26, pièce 13). Ainsi, ce Dulac est tour à tour républicain prononcé en l'an IV et royaliste en l'an V : l'incident est certes classique de la part d'un militaire en repos dans un de ces établissements de plaisir du Palais-Royal de Paris à la fin du XVIII siècle et les gardes du Directoire ne semblent pas s'être particulièrement privés de ce qu'on pourrait appeler des « gaietés de garnison ». Cependant les comportements contradictoires de ce sous-officier appartenant à une unité d'élite réduisent la portée des appréciations politiques qui fleurissent dans l'ensemble des documents de l'époque et qu'on rencontre donc en grand nombre dans cet inventaire. La remarque s'impose lorsqu'on se trouve en présence de quantités d'anarchistes en l'an V et en l'an VII, et d'autant de royalistes au début du Directoire puis à la suite du coup d'État du Dix-Huit Fructidor : ce sont certes des qualificatifs à ne pas prendre au pied de la lettre. « Ô Richard, Ô mon roi »e
On n'a ici qu'une petite partie du courrier du secrétaire général Lagarde dans les débuts du régime, alors que les registres du courrier départ du secrétaire général (AF/III/*/29 à 34) vont jusqu'en l'an VIII. Lagarde semble s'être particulièrement soucié de l'organisation des fêtes publiques du Directoire, ce qui nous restitue d'une manière pittoresque la vision des quatre Directeurs en costume entourés par la garde : pour la préparation de la fête du 1 vendémiaire an VI, Lagarde estime qu'il faudra aérer le dispositif de l'escorte (AF/III/21/D, dossier 72, pièces 40-66). er« afin que leurs grands bonnets et leur rang serré ne dissimule (sic) pas au peuple la vue de ses premiers magistrats qui, dans les fêtes précédentes, étoient comme enfermés dans une cage de bayonnettes »
Les lettres reçues par Merlin de Douai à l'occasion de ses fonctions de Directeur forment les quatre cartons AF/III/21/A à 21/D. Juriste et administrateur de qualité, Merlin de Douai remit ces documents au secrétaire général du Directoire peu après son éviction : bel exemple de souci de ses archives de fonction chez cet homme public. Merlin de Douai garda d'autres papiers, d'intérêt plus régional, origine du fonds conservé aujourd'hui aux Archives départementales du Nord (22 J).
Munies d un inventaire rédigé lors de leur remise au secrétariat général du Directoire en thermidor an VII, ces quelque quatre cents lettres des plus diverses comportent entre autres :
. des ensembles de courriers des ministres de la Justice et de la Guerre ;
. le mémoire présenté au Directoire par Necker en 1798 pour demander sa radiation de la liste des émigrés (AF/III/21/A, dossier 70i, pièces 17-18) ;
. le rapport d'un agent secret du ministre de la Police générale, un certain Louäson, sur sa mission pour la préparation des élections de l'an VI (AF/III/21/C, dossier 70, pièce 7), rapport inconnu du travail de M. Suratteau sur l'affaire dite « des inspecteurs du droit de passe » (des envoyés en mission dans les départements pour la préparation des élections de germinal an VI, voir : SURATTEAU, , Paris, 1971) ; Les élections de l'an VI et le « coup d'État du 22 floréal » (11 mai 1798)
. une curieuse affaire de recherche de trésor par la police dans une maison de Ménilmontant achetée par Beaumarchais en l'an VI (AF/III/21/A, dossier 70 i, pièces 26-44) ;
. un rapport de frimaire an VI sur l'attitude du général Moreau lors de la capture des papiers du général autrichien Klinglin, qui donnaient les preuves de la complicité de Pichegru avec le prince de Condé (AF/III/21/A, dossier 70 g, pièces 17-18 : rapport de Brandès, capitaine adjoint aux adjudants généraux de l'armée d'Allemagne, adressé à Augereau) ; ce document témoigne de l'ambiguïté de la conduite de Moreau, dont on sait que le procès sous le Consulat porta particulièrement sur le retard qu'il avait mis à transmettre ces preuves au Directoire ;
. quelques pièces sur la création de la République helvétique, par Rivaz, Ochs et Laharpe (AF/III/21/A, dossier 70 j, pièces 13-19) ;
. des mémoires et essais sur diverses questions diplomatiques (par exemple, des observations sur l'intérêt de développer une troisième puissance en Allemagne entre la Prusse et l'Autriche : AF/III/21/A, dossier 70 i, pièce 12, et des mémoires sur la Turquie : AF/III/21/A, dossier 70 j, pièces 56-64) ;
. un imprimé du 13 frimaire an VI après l'abandon de Venise aux Autrichiens par Bonaparte (AF/III/21/A, dossier 70 j, pièces 45-50) ; Appelle du peuple vénitien au peuple français
. des dénonciations de détournements et d'exactions par les troupes françaises en Italie (AF/III/21/B, dossier 70 n, pièces 37-41) ;
. des projets concernant l'économie (par exemple : mémoire des frères Bauwens, entrepreneurs à Passy, sur l'introduction des méthodes de l'industrie britannique et la possibilité d'importer des machines par Dublin et Ostende : AF/III/21/A, dossier 70 g, pièces 29-32 ; adresse de négociants de Dunkerque pour trouver une solution de remplacement à l'ancien système des ports francs pour le transit portuaire de marchandises venant de l'étranger et destinées à la réexportation : AF/III/21/D, dossier 70 p, pièce 33 ; mémoire sur les ressources de Saint-Domingue avec plan d'une sucrerie modèle à créer dans le nord de l'île, par Avalle, du Cap-Français : AF/III/21/C, dossier 70 s, pièces 21-22).
Les comptes-rendus de dépêches télégraphiques officielles par Claude Chappe forment les cartons AF/III/22 et 23. Ils sont la suite des six premiers cahiers des dépêches du 20 germinal an III au 20 brumaire an IV conservés dans AF II 403, plaquettes 3267 à 3272. Ils nous retracent l'entrée du monde de la fin du XVIII siècle dans ce que nous appelons aujourd'hui l'ère de la communication. Le temps de l'histoire immédiate avait commencé par la célèbre dépêche de Lille annonçant la reprise de Nord-Libre (Condé-sur-Escaut) sur les Autrichiens le 13 fructidor an II. Elle s'illustre dans nos dossiers par la dépêche télégraphique de Paris du 22 vendémiaire an VIII annonçant aux télégraphes de Brest, Dunkerque et Huningue le débarquement de Bonaparte (le 17), . Recevoir, par exemple, des nouvelles du trafic naval britannique dans la Manche en trois quarts d'heure a sans doute été une révolution mentale pour les stratèges français. À tel point que le Directoire demande des explications sur l'absence prolongée de transmissions de la ligne de l'Est, entre Paris et Strasbourg puis Hunigue, à la frontière avec Bâle (AF/III/23, dossier 83, pièce 103 : lettre de Claude Chappe à Lagarde expliquant cette interruption par les intempéries de l'hiver et par huit mois de retard du traitement des préposés des télégraphes, 14 pluviôse an VII). e« suivant la dépêche remise la veille à onze heures trente du soir par le Directoire »
En l'an IV, le télégraphe sert aussi à transmettre les cours de la bourse à un cambiste opérant pour le gouvernement français aux Pays-Bas, peut-être le nommé Bets que le préposé de Lille doit prévenir, le 3 pluviôse an IV, (AF/III/22). « que le papier sur Vandemyver est chez Moisy et que nous avons convenu avec Paulée d'échanger ses traites avec les nôtres pour éviter que le papier du gouvernement ne soit protesté »
Les grandes tours en bois qui servaient de relais au télégraphe dans les campagnes furent victimes de nombreux incendies, accidentels ou volontaires. Celles de la ligne de Brest, notamment, sont souvent attaqués par les chouans en l'an VII. La destruction du poste de Delme, en Moselle, le 21 frimaire an VII, compliqua les liaisons avec Strasbourg en plein congrès de Rastatt. Cela donne un relief particulier à la dépêche de Strasbourg du 17 germinal an VII par laquelle les plénipotentiaires français demandaient des instructions en raison de l'interruption de leurs lignes de communication avec le gouvernement (AF/III/23, dossier 82, pièce 177), puis à celle de Jean Debry du 11 floréal annonçant l'assassinat de ses deux collègues et son arrivée à Strasbourg (AF/III/23, dossier 83, pièce 21).
Comme les dossiers de personnel des administrations, ceux de la formation de la garde constitutionnelle du Directoire (AF/III/25 et 26) donnent des éléments de biographie ; c'est pourquoi l'on a repris tous les noms de militaires dans l'index de l'inventaire. L'on semble entrer dans la garde constitutionnelle du Directoire, corps d'élite et unité de l'intérieur dans un pays en guerre, sur recommandation politique et par protection. Dans la garde provisoire formée peu après les événements de vendémiaire an IV figurent de nombreuses recrues de la Légion de police formée par Bonaparte pendant son commandement à l'armée de l'Intérieur. On peut aussi retracer des carrières militaires des plus diverses, comme celle d'Henri Esebek, natif de Kassel en Westphalie, ancien de la guerre d'Indépendance des États-Unis puis de l'armée de Mayence, celle d'Arnould Castille, natif de Douai, grenadier au régiment de l'île Bourbon de 1784 à 1789, secrétaire du gouverneur de Pondichéry en 1789 puis capitaine de spahis jusqu'à la chute de la colonie en 1793, ou celle d'un certain Fesches, recommandé par Bougainville pour services rendus lors de l'expédition de la . Boudeuse
Avec les états nominatifs de traitements d'employés des ministères de la Justice et des Finances, l'article AF/III/29 comprend quelques comptes de dépenses ministériels. On y relève, entre autres, le paiement d'employés des dépôts littéraires de Paris, du Muséum d'histoire naturelle et du musée d'Écouen, de Langlès, professeur de langues orientales à la Bibliothèque nationale, des indemnités aux artistes revenant de Rome, comme l'architecte Delagardette, des frais de route de professeurs nommés à diverses écoles centrales de départements ou de Keil, envoyé à l'armée de Sambre-et-Meuse pour recueillir les objets de sciences et d'art, un paiement à Caron et Della Rocca, à Versailles, des récompenses à des inventeurs, comme Armand, pour , et Paroisse, pour une préparation diminuant la consommation de charbon de bois. On souhaite que ces exemples attirent les chercheurs vers le dépouillement des ensembles de comptabilité ministérielle que renferment d'autres séries des Archives nationales puisqu'elles offrent, de même que celles-ci, de multiples ressources dépassant largement l'histoire financière proprement dite. « chargés de la culture des abeilles appartenant à la République »« une mécanique propre à la découverte du mouvement perpétuel »
Dossiers provenant des archives du Conseil des Cinq-Cents.
La majeure partie de ce groupe se compose de dossiers provenant des Cinq-Cents amalgamés aux papiers du gouvernement à la suite du coup d'État du Dix-Huit Brumaire, sans doute dès les jours suivants, parce qu'il s'agissait d'affaires en instance. C'est ce qu'indique la lettre d'un certain Raymond Sentier, procureur des héritiers de Claude-Pierre Brindeau et de Marie-Adélaïde Isthier, colons de la Guadeloupe assassinés par leurs esclaves, demandant à Agathon Fain, secrétaire général des Consuls, en germinal an X, la communication d'un dossier qu'il avait présenté aux Cinq-Cents en l'an V ; il ne l'a pas trouvé aux Archives nationales, où on lui a précisé que (AF/III/30, dossier 106, pièces 6-10). Cette partie de la sous-série AF/III n'appartenait donc pas aux archives du secrétariat général du Directoire et son rattachement à AF/III vient des classements chronologiques opérés par Félix Rocquain. Elle complète la série C des Archives nationales, dans laquelle elle serait aujourd'hui si le Corps législatif du Directoire n'avait pas connu le sort que l'on sait après le Dix-Huit Brumaire.« le Tribunat, auquel avoient été remis tous les papiers qui s'étoient trouvés dans les bureaux du Conseil des Cinq-Cents... avoit renvoyé aux Archives du gouvernement toutes les pièces relatives à des affaires en litige »
La présence dans AF/III de dossiers du Corps législatif du Directoire était restée jusqu'ici inaperçue. Les inventaires imprimés de la série C (Assemblées nationales) ne signalent donc pas ces compléments, dont on a trouvé d'autres exemples dans AF/III.
Il s'agit essentiellement d'adresses de particuliers sur des questions de droit et d'organisation judiciaire renvoyées à des commissions spéciales des Cinq-Cents. Ces traitent d'abord des nobles et des prêtres, bon reflet des positions politiques opposées avant et après le coup d'État du Dix-Huit Fructidor an V sur ces deux thèmes au coeur des luttes entre la tendance révolutionnaire et la tendance conservatrice. C'est le cas de la question des droits civiques des ex-nobles ayant servi la République (AF/III/30, dossier 103), avec d'intéressantes adresses contre la noblesse en général.« affaires en litige »
On y trouve aussi de nombreuses demandes de radiation de la liste des émigrés entre autres la protestation du chevalier de Gonsse de Rougeville, l'acteur de la conspiration des oeillets, contre son maintien en détention en l'an IV (dand AF/III/30, dossier 105, pièces 1-47) - et des dénonciations contre des députés parents d'émigrés au degré prohibé par la loi (AF/III/30, dossiers 105 et 106).
On a également des dossiers de la commission sur les cultes, pour et contre l'assouplissement de la législation répressive à l'encontre des prêtres réfractaires (AF/III/30, dossier 107 et 35, dossier 126). Une adresse de républicains de Chambéry du début de l'an VI hostile aux prêtres réfractaires - très classique dans le contexte des suites du coup d'État du Dix-Huit Fructidor - porte le voeu suivant : (AF/III/30, dossier 107, pièces 1-26). Un catéchisme en allemand imprimé à Colmar en 1796 se trouve également parmi ces documents (AF/III/35, dossier 126, pièces 1-31).« mais point de prêtres d'aucune façon pour le bonheur du genre humain »
Dans les dossiers concernant l'organisation judiciaire, ceux relatifs au notariat (AF/III/33) sont sans doute les plus marquants des difficultés d'organisation que le Consulat régla ensuite. On y évoque les conflits d'exercice de la profession entre anciens notaires royaux et seigneuriaux ou la question de la formation des jeunes clercs de notaires, qui se heurte à l'obligation militaire retenant les jeunes gens hors de la profession. Signalons aussi des problèmes d'adaptation des particularismes locaux, comme ceux des clercs-en-partage de Belgique et des tabellions-garde-notes du Nord. Pour notre période, ces éléments sont la suite des dossiers de la sous-série D IV bis (Comité de division du territoire) sur l'organisation du notariat. Il en est largement de même des dossiers sur le fonctionnement des tribunaux civils et commerciaux et des justices de paix (AF/III/33, 35, dossier 123, et 36 dossier 132), pour lesquels il s'agit surtout de la fixation des ressorts des juridictions et de conflits de compétence entre les différents ordres judiciaires.
Matériaux de la réflexion des juristes œuvrant à résoudre les multiples détails du droit civil, les dossiers sur celui-ci dépassent souvent les cas d'espèce soulevés par les pétitionnaires. On est le plus souvent confronté à des problèmes de fond, par exemple pour les testaments et successions, sujet très représenté ici. Avant la promulgation du Code napoléonien et en présence d'une législation évolutive et souvent contradictoire, les problèmes sont ardus : comment traiter l'ouverture des successions des personnes absentes ou déchues de leurs droits personnels, tels les prêtres déportés, comment régler la théorie du « dernier survivant » en cas de décès simultané de plusieurs membres de la même famille appartenant à des générations différentes et ayant, par conséquent, des héritiers naturels de degrés différents, comment faire passer dans le droit positif le statut des enfants naturels, etc. Pour ne citer qu'un exemple sur cette dernière question, voici l'adresse du jeune Dejarnaq, âgé de six ans, fils naturel d'un notaire de Ségonzac (Charente), qui demande aux députés de lui reconnaître le droit de succéder à son père et dessine une fleur sur la pétition qu'il est censé avoir écrite de sa main (AF/III/36, dossier 129, pièces 1-28).« qui aiment les petits républicains qui font leur devoir »
Les adresses sur la liberté des sociétés politiques et celle de la presse (AF/III/35, dossier 128) témoignent de l'agitation politique des derniers temps « jacobins » du Directoire autour des « journées de prairial an VII ». Des dossiers de référés au Corps législatif du Tribunal de cassation et de demandes d'annulation d'arrêtés et de décrets de la Convention composent l'article AF/III/34 et le dossier 130 de AF/III/36.
Aux dossiers du groupe de la Justice ayant appartenu originellement aux archives des Cinq-Cents, s'ajoute une partie de AF/III/27, dossier 91, comprenant des copies de messages du Directoire adressés aux Cinq-Cents et de résolutions des Cinq-Cents renvoyées à des commissions spéciales (pièces 26-63), ainsi que des résolutions des Cinq-Cents (donc : des projets de lois adoptés par eux) rejetées par les Anciens (pièces 69-95).
On trouvera, dans le relevé des sources complémentaires, la liste des registres de la sous-série AF* III provenant à l'origine du fonds des Cinq-Cents.
Rapports du ministre de la Justice au Directoire et autres dossiers de la division de la Justice du Directoire.
Les rapports du ministre de la Justice ne forment, on l'a vu, qu'une petite partie des cartons du groupe de la Justice : AF/III/32 et 41 en totalité, partie de AF/III/37 pour les rapports eux-mêmes.« et autres pièces classées à la division de la Justice »
On ne trouve pas ici tous les rapports et lettres des ministres successifs. On ignore d'ailleurs les raisons du partage entre ceux classés dans les dossiers des bureaux du Directoire correspondants du ministère de la Justice, dont il s'agit ici, et ceux classés dans le groupe des minutes des arrêtés, des messages et lettres du Directoire (AF/III/314 a 637). C'est en effet ce dernier groupe qui renferme la majorité des rapports ministériels au Directoire, ce que son titre ne laisse pas supposer. L'inventaire exhaustif des registres des délibérations et des pièces du groupe en question aidera peut-être à résoudre cette question.
Les rapports et lettres conservés dans le groupe de la Justice ne représentent pas tous ceux que citent les procès-verbaux ; ils en comprennent d'autre part un grand nombre que les procès-verbaux ne citent pas. Cette remarque vaut également pour les rapports du ministère de la Police générale (voir plus loin, AF/III/46 et 47). Citons ici la remarque écrite en tête du premier registre des procès-verbaux, que Debidour publie au tome I en note 2, page XIX . On pourrait en déduire que les rapports sur les affaires les plus importantes se trouveraient dans les groupes « ministériels ». Il n'en est absolument rien.« Le grand nombre des actes du Directoire rend physiquement impossible - quelques précautions, quelques moyens qu'on emploie - l'insertion en entier de tous ces actes au procès-verbal ou leur transcription sur un seul registre »
Les rapports et lettres des ministres de la Justice conservés ici se trouvent répartis en trois séries : du 2 brumaire an IV à ventôse an V dans AF/III/32 ; du 15 brumaire an IV à fin messidor an VII dans AF/III/41 ; du 15 vendémiaire an VI au 12 thermidor an VII dans AF/III/37. Cette répartition ne tient ni à la nature des affaires ni à l'organisation des bureaux du Directoire chargés de les conserver.
Si les rapports des débuts de la période sont assez nombreux (113 pièces entre le 14 brumaire et la fin de frimaire an IV), ils sont en revanche peu abondants pour la fin du Directoire (18 pièces entre le 24 nivôse an VI et la fin de messidor an VII dans AF/III/41 et 71 lettres et rapports de vendémiaire an VI à fructidor an VII dans AF/III/37). De même, ceux du ministre de la Police générale décrits dans cet inventaire sont très peu nombreux en l'an VII.
Les rapports du ministre de la Justice reflètent assez bien l'évolution des affaires et des tendances politiques du Directoire. Y sont jointes des pièces qu'on ne s'attendrait pas à trouver ici, comme l'échange de courriers du conventionnel Delaunay, lorsqu'il était représentant en mission pour la pacification de l'Ouest, avec Stofflet et l'abbé Bernier en l'an III (AF/III/32, pièces 13-40), une liste des affaires mises au rôle du tribunal criminel de la Seine du 15 au 20 nivôse an IV (AF/III/32, pièces 37-159), l'adresse, du 25 fructidor an IV, des condamnés de l'affaire du camp de Grenelle (AF/III/32, pièces 291-330) et l'arrêté de Francisque Rudler du 12 pluviôse an VI sur l'organisation des nouveaux départements de la rive gauche du Rhin (AF/III/41, pièces 185-203).
La conspiration de Babeuf est l'un des événements les plus représentés ici, depuis l'arrêt du Tribunal de cassation du 8 nivôse an IV annulant le jugement du tribunal criminel de l'Aisne qui avait acquitté Babeuf en l'an II (AF/III/32, pièces 97-159). Comme de nombreux rapports du ministre de la Police générale, ceux de la Justice complètent les dossiers de la conspiration elle-même qui composent les articles AF/III/42 et 43. Les tentatives de soulèvement populaire après l'arrestation des Égaux sont également attestées : citons l'affaire de Chevallier et autres, convaincus d'avoir tenté de soulever les ouvrières de l'atelier de couture de sacs installé dans l'église Sainte-Élisabeth, rue du Temple, en prairial an IV (AF/III/32, pièces 270-290).
L'Imprimerie de la République - notre Imprimerie nationale - relevait du ministre de la Justice, de même que le Bureau de l'envoi des lois. C'est pourquoi les listes des employés de ces deux services figurent avec ceux du ministère ; cela explique également que l'on trouve, dans AF/III/41, pièces 34-62, un dossier sur l'Imprimerie de la République, dont les entrepreneurs Lamiral et Imbert-La Platière (ce dernier était rédacteur du en frimaire an V d'après AF/III/45, pièces 63-124) tentaient de faire casser le monopole à leur profit. Ce dossier comprend des spécimens typographiques, dont une belle table des logarithmes, et la réfutation, par Duboy-Laverne, directeur de l'Imprimerie de la République, des arguments de ses concurrents, qu'il invite ironiquement à visiter ses ateliers : . L'entretien des deux machines de l'Imprimerie de la République est cité dans les dossiers de comptabilité du ministère (AF/III/38), où l'on trouve aussi des paiements à Bérard, imprimeur de l'ex-Tribunal révolutionnaire, à Perlet, imprimeur du Tribunal de cassation, et à plusieurs graveurs en caractères.Courrier de Paris« Peut-être serez-vous assez heureux pour vous y rencontrer dans les momens où les ouvriers jouent de la flûte, du violon et du tambourin, et vous pourrez prendre part à la danse »« à polytyper »
À la fin du carton AF/III/41 (pièces 204 à 259) se trouve le début d'un dossier sur les remplacements de juges et de commissaires près les tribunaux par le Directoire en application des lois de brumaire an IV, qui ne concerne que les premiers départements, de l'Ain aux Bouches-du-Rhône. On y note le dossier d'un commissaire provisoire près le tribunal correctionnel de Rocroi, de son certificat de capitaine des volontaires de la Bazoche de Paris, en 1790, à sa nomination comme procureur de la commune de Roc-Libre en l'an II.
Dossiers de la conspiration de Babeuf (AF/III/42 et 43).
L'intitulé des cartons AF/III/42 et 43, pièces de la conspiration de Babeuf, et 44, Dix-Huit Fructidor, suffit à attirer l'intérêt sur ceux-ci. Placés entre le groupe de la Justice et celui de la Police générale, ils font d'ailleurs transition : c'est plus le ministre de la Police générale, Cochon de Lapparent, que son collègue de la Justice, Merlin de Douai, qui est à l'œuvre dans les dossiers sur la conspiration de Babeuf.
Les pièces de la conspiration de Babeuf, comme d'ailleurs une partie de celles des dossiers sur le Dix-Huit Fructidor, firent à l'époque l'objet de publications officielles. On a celles de Babeuf dans AF/III/43, dossiers 156 et 157. Notre inventaire des pièces manuscrites aurait pu se borner à y renvoyer le lecteur. On a cependant préféré donner l'inventaire détaillé que méritent les documents de la conspiration des Égaux ; c'est notamment le cas des rapports entre le Directoire de salut public et ses agents des arrondissements de Paris, qui donnent des listes de patriotes propres à entrer dans le mouvement - les survivants des grandes journées révolutionnaires de Paris - et d'aristocrates et de mouchards, parmi lesquels on trouve le brasseur Santerre (AF/III/43, dossier 155, pièces 8-25) et Valentin Haüy, directeur de l'Institut des jeunes aveugles travailleurs (, pièces 77-90), ou des notes sur les intrigues du député Rovère, qui sera condamné à la déportation après le coup d'État du Dix-Huit Fructidor, en faveur de la famille d'Orléans (, pièces 95-112). Comment également ne pas relever la remarque de Cochon, ministre de la Police générale, sur le fait que Buonarroti ait composé la liste des membres de la Convention insurrectionnelle, (AF/III/42, dossier 152, pièces 19-20) ? ibidemibidem« ce qui fera, je crois, un bon effet dans le public qui trouvera vraisemblablement extraordinaire qu'un étranger vienne faire la liste des représentans et la désigner »
Pour faciliter les recherches sur les Égaux, on trouvera, en sources complémentaires, les textes des inventaires, jusqu'ici manuscrit et dactylographié, des articles W//559 à 567, Haute Cour de Justice de Vendôme, et F 4276 à 4278, affaire Babeuf.7
Dossiers sur le Dix-Huit Fructidor (AF/III/44).
Il faut lever une ambiguïté : cet article ne concerne absolument pas le coup d'État, mais fut constitué à titre de preuve de la conspiration royaliste que l'on aurait évitée : c'est donc un dossier sur « la conspiration royaliste » de la fin de l'an V. Avec les « révélations » de d'Antraigues, prisonnier de Bonaparte à Milan, et celles de Montgaillard, l'un des agents doubles que l'on rencontre dans cet inventaire, encore s'agit-il de preuves arrangées dans le sens officiel : le fait est bien connu. Pendant le Consulat, ces dossiers furent en partie vidés de leur contenu, notamment pour les besoins du procès de Moreau. C'est pourquoi on n'a plus rien des pièces originelles sur celui-ci (AF/III/44, dossier 158, pièces 54-61). L'affaire du passage des troupes à l'intérieur du rayon constitutionnel de six myriamètres (60 kilomètres) autour de Paris dans lequel les troupes ne pouvaient entrer qu'avec l'accord du Corps législatif (, pièce 53) forme en revanche une partie de l'article AF/III/463 : pièces de la séance permanente du Directoire du 17 fructidor au soir au 19 fructidor.ibidem
L'on trouve ailleurs les interrogatoires des membres du réseau de la Commission des inspecteurs de la salle des Anciens par le bureau central du canton de Paris et le ministre de la Police générale Sotin (AF/III/47, dossier 169, pièces 48-63) ou les copies de lettres de Rovère saisies par la municipalité d'Avignon sur son frère, ancien évêque constitutionnel de Vaucluse (AF/III/50, dossier 182), qui évoquent incidemment l'achat du château de Lacoste au marquis de Sade.
Dans les pièces à l'appui du coup d'État que les ministres furent chargés d'apporter au Directoire, on remarquera surtout le relevé des affaires judiciaires dues, d'après Lambrechts, ministre de la Justice, à des manœuvres de contre-révolutionnaires pour faire poursuivre et incarcérer arbitrairement des républicains (AF/III/44, dossier 169, pièces 7-60), et des copies de rapports d'agents diplomatiques français à l'étranger sur les agissements des émigrés (), qui sont de même nature que les dossiers de preuves d'émigration rassemblés par Bonnier d'Alco, chef de la division des Relations extérieures du Directoire, que l'on trouve dans AF/III/50 et 51 A.ibidem
On conserve les lettres écrites par les déportés et celles qui leur étaient destinées ou que des tiers s'échangeaient sous leur couvert (AF/III/44, dossier 160). Celle écrite de Sinnamary par Barbé-Marbois à sa femme Élise est le seul document que l'on ait dans cet inventaire sur la . Citons aussi celle d'un prêtre insermenté du Lot à son confrère Marduel, curé également insermenté de la paroisse Saint-Roch de Paris, et la lettre d'amour d'une femme de l'entourage de Monsieur de Récamier, dont l'anonymat n'a pu être percé, à Monsieur de Gérando : les rédacteurs les avaient expédiées sous le couvert des « fructidorisés ».« guillotine sèche »
Dossiers sur les journaux (AF/III/45).
À l'exception d'une partie du dossier 162, contenant des pièces relatives à la police générale, l'article AF/III/45 (dossiers 161 à 164) concerne la propagande du Directoire dans les journaux. Il se compose en majorité d'articles écrits par des journalistes émargeant au budget du secrétariat général du Directoire et par les Directeurs eux-mêmes, à insérer dans les , euphémisme utilisé par le secrétaire général Lagarde. Homme pratique, celui-ci avait fait imprimer un modèle de lettre d'observations du Directoire aux rédacteurs des journaux.« journaux encouragés par le Gouvernement »
Deux difficultés n'ont pas pu être pleinement résolues : l'identification des Directeurs auteurs d'articles de journaux dans le dossier 163 est faite d'après les écritures des textes et reste sujette à caution ; mais c'est surtout l'identité des trois journalistes officieux qui reste obscure.
Vincent-René Barbet, auteur des maquettes du conservées dans le dossier 164, est sans doute le V. -R. Barbet du Bertrand cité par MARTIN et WALTER, , comme rédacteur de , et le Barbet de Croisettes, rédacteur du , payé par le ministre de la Police générale le 5 pluviôse an VI (AF/III/45, dossier 162, pièce 133).Bulletin décadaire de la République françaiseCatalogue de la Révolution françaisela Bouche de fer et de l'Écho des cercles patriotiquesMessager
Lemoine-Josse, qui écrivit, entre autres, des articles de propagande pour les élections de l'an VII sous le pseudonyme du , n'a pas pu être identifié.« Solitaire de Montmartre »
Nicolas Régnart, le troisième journaliste, est qualifié de commis au Directoire par MARTIN ET WALTER, ... tome I, n° 28868 ; mais il ne figure pas dans les dossiers d'employés du Directoire conservés dans les articles de notre inventaire. Il serait le rédacteur d'un imprimé publié par l'Imprimerie de la République sous le titre , sans doute le texte du même titre et de la même imprimerie approuvé par le Directoire le 12 pluviôse an VI, dont on a le manuscrit et deux exemplaires dans AF/III/463, plaquette 2809 (pièces 405-409).CatalogueJournée du Dix-Huit Fructidor
On a cité systématiquement les apostilles signalant l'envoi des articles approuvés à tel ou tel journal , afin de permettre les recoupements nécessaires. Les articles refusés sont peut-être les plus intéressants, comme ceux ayant pour titre , sur l'un desquels Lagarde écrivit : .« encouragé »« Avis aux parisiens. Gare aux boutiques »« Il ne faut pas réveiller le chat qui dort »
Pour passer de la presse inspirée directement à la source gouvernementale à la censure des courriers, on mentionne le rapport de la « commission des trois près les postes et messageries » sur les lettres interceptées du 14 au 29 pluviôse an IV conservé dans AF/III/45, dossier 162, pièces 69-79).
Rapports des ministres de la Police générale (AF/III/46 et 47).
Les rapports des ministres de la Police générale se présentent en un seul ensemble chronologique. S'y ajoute un dossier extrêmement détaillé de la police secrète du ministre Duval en prairial et messidor an VII, juste avant la victoire des « anarchistes » des journées de prairial an VII, inconnu d'AULARD . On suit ici les conciliabules des « conspirateurs » pour ainsi dire avec les yeux de celui qui va perdre la partie. Plusieurs informateurs donnent des indications très nettes sur l'apathie du peuple parisien face aux agitations politiques.(Paris dans la réaction thermidorienne et sous le Directoire)
Plus encore que ceux des ministres de la Justice, les rapports de la Police générale épousent les mouvements de la ligne politique officielle : il suffit d'observer le changement d'intérêt, avant et après le Dix-Huit Fructidor, pour les affaires d'émigration et de manœuvres royalistes, par exemple celles dénoncées par le journal ou celle de l'exposition d'un drapeau fleurdelysé dans l'église de Larouillies (Nord), dont le ministre Cochon se borne à rapporter, le 9 messidor an V, que, suivant la municipalité du canton d'Étrœungt, elle serait due (AF/III/46, dossier 167, pièces 148-186).l'Ami des lois« à plus de bêtise que de royalisme »
En dehors des grandes affaires, dont la conspiration de Babeuf, très représentée en prairial an V et les mois suivants (AF/III/46, dossier 165), ou les préliminaires du coup d'État du Dix-Huit Fructidor, peu attestés directement, si ce n'est par un rapport de Sotin du 15 fructidor an V expliquant que le nombre de militaires qui séjournent dans la capitale vient, en partie, de ce que les pensionnaires des Invalides ont coutume de conserver l'uniforme de leurs corps d'active et, en partie, par le fait que d'autres se trouvent en ville sur ordre du ministre de la Guerre (AF/III/46, dossier 167, pièces 219-241), on a ici à profusion ce qui regarde l'ordre public, les atteintes aux institutions républicaines et de fréquentes affaires d'émigrés rentrés et de chouans.
On remarque plusieurs affaires d'escroqueries, comme celles de Terribilini, porteur de faux ordres signés par Barras (20 frimaire an VI, AF/III/46, dossier 168, pièces 102-130), et du prétendu général Charles Nivet, qui se servait d'une fausse lettre de La Revellière-Lépeaux (26 nivôse an VII, AF/III/47, dossier 170, pièces 21-36), des rapports sur des complots d'assassinat des Directeurs et de Bonaparte (23 frimaire an VI, AF/III/46, dossier 168, pièces 102-130, et 13 ventôse an VI, AF/III/47, dossier 169, pièces 64-111) et de nombreuses lettres des ministres sur des incendies à Paris, en particulier dans les théâtres.
La censure des théâtres est l'objet d'un intéressant rapport du 19 thermidor an VI, qui porte - ironie des temps - sur la réplique du de Destouches : (AF/III/47, dossier 169, pièces 162-178). Bien d'autres références sur ce thème et sur la censure des imprimés et des journaux pourront être trouvées par le lecteur.Glorieux« Apprenez, faquin,//Que le nom de Monsieur n'écorche pas la bouche »
Émigration : dossiers de Bonnier d'Alco, chef de la division diplomatique du Directoire (AF/III/48 à 51 A).
À l'exception de quelques pièces hors de notre période et qui ont échappé aux reclassements chronologiques dus à Félix Rocquain lors de la constitution définitive de la série AF, les derniers articles de cet inventaire (AF/III/48 à 51 A) sont les dossiers de travail de Bonnier d'Alco, chef de la division diplomatique du Directoire, pour servir de preuves d'émigration. Ils se composent de notes diplomatiques, en grande majorité de Suisse, sur les activités des émigrés, de papiers d'émigrés saisis et, enfin, de l'ensemble des archives de deux régiments à la solde de la Grande-Bretagne tombées entre les mains des Français lors du naufrage, près de Calais, d'un navire qui transportait ces unités vers l'Angleterre.
Ange-Élisabeth-Louis-Antoine Bonnier d'Alco, né à Montpellier en 1750, député de l'Hérault à la Législative et à la Convention, avait secondé Reubell au comité de Salut public pour les affaires d'émigration - on a ici des traces de son travail de l'an III - avant d'entrer au secrétariat général du Directoire comme chef de bureau. Il fut, avec Claude Roberjot, l'un des deux plénipotentiaires français du congrès de Rastatt assassinés le 9 floréal an VII par les troupes autrichiennes.
Les dossiers de renseignements de Bonnier d'Alco sur l'émigration occupent une partie du dossier 183, dans le carton AF/III/50, et le carton AF/III/51/A en entier (dossiers 184 à 188). On relève ici les plus importants :
. pièces transmises par le comité de police français de Milan en fructidor an IV, avec des correspondances d'émigrés français, de diplomates italiens et de Francis Drake, ambassadeur de Grande-Bretagne à Venise (AF/III/50, dossier 183, pièces 1-49) ;
. cahier d'analyse de lettres saisies en provenance d'Allemagne et des Pays-Bas d'août à octobre 1794 et écrites par le comte d'Autichamp au marquis son frère, par d'autres officiers français des armées émigrées, ou par la femme de chambre d'une émigrée, qui écrit à son ami, valet d'un émigré à Nimègue, qu'avec sa maîtresse, elles font de la couture pour avoir de quoi vivre (, pièce 82) ; ibidem
. traduction de lettres en anglais écrites, notamment, à Gerry Eldridge, l'un des envoyés extraordinaires des États-Unis en France, et à lord Malmesbury, ministre plénipotentiaire britannique au congrès de Lille, sur des relations avec le banquier Perregaux (, pièces 85-90) ; ibidem
. cahier de dépouillement de lettres saisies en Suisse par le général Brune, écrites entre octobre 1796 et mai 1797, auquel est joint un exemplaire d'un écrit du comte de Pawlett non recensé par , adressé par l'auteur à Louis XVIII (, pièces 91-101) ; Martin et Walteribidem
. analyse de lettres adressées entre janvier et juin 1797 à des émigrés chez une certaine Madame Rippel à Bâle, qui tenait un bureau de correspondance et de réexpédition de ces lettres (, pièces 104-105) ; ibidem
. liste d'actes légalisés par le consulat de France à Hambourg en l'an III et en l'an IV, où l'on relève de nombreuses procurations données à des Français de l'intérieur pour s'occuper des radiations des listes d'émigrés, un grand nombre de personnes originaires du nord de la France et de Belgique, des négociants bordelais opérant à Hambourg, et une procuration donnée par le nommé Boisdavid afin d'obtenir de Paul Bénès, négociant au Sénégal, le paiement d'une somme due en brumaire an V (AF/III/50, dossier 186), des listes d'étrangers arrivés à Hambourg entre le 1 mai 1789 et le début de 1796, et à Brème de 1794 à 1796 (, pièces 15 à 37) [ces trois listes ont été dépouillées pour l'index intersériel des émigrés dit des Archives nationales] ; eribidem« fichier des émigrés »
. liste des passeports délivrés par Chauvelin, ambassadeur de France à Londres, entre le 10 août et le 19 novembre 1792 ; liste d'agents de liaison du cercle des émigrés de Constance, et tableau, par Bacher, premier secrétaire interprète de la République à la légation de France en Suisse, des membres des cours de Louis XVIII à Vérone, du comte d'Artois à Oldenburg et du prince de Condé à Miillheim, sur les terres du prince de Rohan, évêque de Strasbourg, sur la rive droite du Rhin (AF/III/51/A, dossier 185) ;
. notes de Bonnier sur le marquis de Jaucourt, les frères de Lameth, le comte de Narbonne et Germaine de Staël en Suisse et des extraits de dépêches diplomatiques de Barthélemy, alors ambassadeur en Suisse en l'an III (AF/III/51/A, dossier 186) ;
. « bulletins » et extraits de dépêches d'agents français dans le même pays de l'an III à l an VI, retraçant les manœuvres de l'ambassadeur britannique William Wickham et son réseau d'espionnage en Suisse et dans l'Est de la France, comprenant des bulletins d'un agent français infiltré au conseil des émigrés de Bâle, ceux d'un agent du pays de Vaud sur l'inconduite de Germaine de Staël, de Constant et du jeune de Mun en pluviôse an IV, des rapports de Bacher sur l'affaire du « Comité insurrecteur » chargé de provoquer la création d'une république dans la Forêt noire, où l'agent français Poterat prenait en fait ses ordres des partisans du duc de Chartres, le futur Louis-Philippe (AF/III/51/A, dossiers 186 à 188) ;
. enfin, dans AF/III/51/A, dossier 188, des notes sur une conspiration que des jacobins auraient ourdie en l'an III pour faire évader Louis XVII de la prison du Temple et provoquer une restauration de la monarchie en France au profit du duc de Chartres.
Quant aux papiers d'émigrés saisis, ce sont peut-être les documents les plus marquants de cet inventaire. Les destinées hasardeuses de ces émigrés français sont tracées avec vérité dans ces papiers, parvenus à nous dans l'état où ils se trouvaient lorsqu'ils tombèrent entre les mains des policiers français. Ce sont en effet des documents personnels de première main et de l'instant, sans l'effet de la reconstruction de la mémoire et de la volonté apologétique des faits que l'on peut rencontrer dans les fonds privés entrés par voie extraordinaire dans les Archives publiques, qui sont souvent ceux de la fin de la vie des acteurs.
Le fonds d'Antoine de Barthès de Marmorières, né à Narbonne, ancien gouverneur des Pages de Monsieur, puis de Madame, lieutenant-colonel de gardes suisses, puis sujet du prince-abbé de Saint-Gall, occupe l'article AF/III/48. Auteur d'une tragédie sur la mort de Louis XVI et d'une romance sur Marie-Antoinette, il abandonna le manuscrit d'un roman à clef, , qui fut publié à Paris en l'an X - l'auteur en avait-il sauvé une copie dans sa fuite de Suisse en Espagne en passant par Lyon et le Midi, ou l'a-t-il réécrit entre temps ? -, ainsi que d'autres oeuvres. Parmi celles-ci, on trouve des vers de plaisanterie, composés lors d'un séjour auprès du prince de Condé à Turin, sur le projet d'aller fonder une colonie royaliste en exil à Madagascar, ainsi qu'un , que nous signalons aux historiens de la littérature occitane.Elnathan ou les âges de l'hommeNoël en patois de Narbonne
On le voit remplir des missions diplomatiques pour le prince-abbé de Saint-Gall à la Diète helvétique, quémander ensuite des subsides auprès des dirigeants des cantons suisses, et entretenir une correspondance suivie, de 1790 à 1795, avec tout ce qui comptait dans les milieux émigrés : les d'Autichamp, le comte d'Avaray, le comte d'Antraigues, de Jaucourt, le duc de Sérent, l'abbé Maury et, surtout, le prince de Condé. Deux de ses correspondants, Devise et Perron aîné, lui narrent leur captivité à la prison du Luxembourg pendant la Terreur. Il échange d'assez nombreuses lettres avec l'ambassadeur Barthélemy et l'on a ici son diplôme de chevalier de l'ordre du Saint-Sépulchre de Saint-Jean de Jérusalem.
Avec Louis Caproni (AF/III/49, pièces 5-66) et Sylvestre Gauthier-Dumaine (AF/III/51/B, dossier 190, pièces 161-178), nous avons des roturiers engagés dans les armées émigrées. Le premier, nommé contrôleur des postes et messageries de Dijon à Belfort et à Genève en 1790 - ressort intéressant pour ses activités - a laissé des papiers qui retracent l'action d'un agent recruteur de l'armée du prince de Condé en Suisse romande et dans les régions françaises proches. Son dossier comprend également les lettres d'amour qu'une religieuse de Montauban, ou la pensionnaire d'une maison tenue par les soeurs dans cette ville, lui écrivit entre 1791 et janvier 1793. Bourgeois de la province du Quercy, le second était volontaire au régiment Royal-Allemand. On a l'attestation des services rendus au feu marquis d'Escayrac pour obtenir l'adhésion de royalistes de sa province à l'acte d'insurrection qui devait être promulgué lors du retour des Princes en France en 1791.
Les papiers de Charles-Daniel, comte de Firmas de Périès (AF/III/49, pièces 67-446), né à Alès en 1770, sont d'un tout autre niveau : cet ancien participant de l'insurrection royaliste du camp de Jalès était officier à l'état-major de l'armée de Condé, auprès duquel il resta jusqu'en 1801. Dans ses papiers, saisis par les Français en ventôse an VII dans des locaux appartenant à l'évêque de Bâle à Porrentruy, la police trouva les registres d'ordre et de matricule de l'armée de Condé ; ces documents se trouvent de nos jours dans la sous-série O des Archives nationales parmi les dossiers de la Maison du Roi de la Restauration sur l'homologation des services rendus aux Princes pendant l'émigration, après être passés sous le Consulat à la commission chargée du travail de révision de la liste des émigrés. Ce qui reste ici restitue la personnalité d'un officier noble du Siècle des Lumières. Voici un auteur d'essais encyclopédiques, dont les manuscrits sont inédits, préoccupé de la secte des Illuminés de Bavière et de l'ordre d'ancienne noblesse, et le lecteur de de Fréron aussi bien que de la presse allemande. Ses dossiers comportent les règlements de l'armée des Princes et des spécimens d'imprimés de propagande pour les recrutements dans l'armée de Condé.3l'Orateur du peuple
On trouve, dans AF/III/50, dossier 183, pièces 50-66, quelques pièces saisies sur Louise-Jeanne d'Erlach, de nationalité suisse, et sur son mari Gabriel-Louis Valon d'Ambrugeac, inscrits sur les listes d'émigrés d'Eure-et-Loir et de Seine-et-Oise, et, plus loin, pièces 124-135, le portefeuille de Michel-Pierre-Julien Marescot de Briante, ancien gendarme de la Maison du Roi, né à Alençon en 1729, avec son brevet de chevalier de Saint-Louis, du 1 mai 1791, et ses états de service à la première compagnie noble d'ordonnance en 1792 et 1793, ainsi que trois pièces ayant appartenu au colonel du Faure, de la Légion de Mirabeau, qui soumit au Régent en 1793 le projet de se rendre dans Toulon insurgée pour y lever un corps de chasseurs à pied.er
Papiers des régiments émigrés des Hussards de Choiseul et des Chasseurs de Löwenstein (AF/III/51/B à 51 J).
Les neuf derniers articles de cet inventaire sont formés par les archives des régiments des Hussards de Choiseul et des Chasseurs de Löwenstein, soldés par la Grande-Bretagne. Il s'agit des dossiers dits : « des naufragés de Calais », saisis le 23 brumaire an IV lors de l'échouement près de Calais de trois bateaux sous pavillon danois qui transportaient ces troupes d'Altona, près de Hambourg, vers l'Angleterre.
Levé en Belgique par le colonel duc de Choiseul-Stainville au début de 1794, le régiment des Hussards de Choiseul se composait d'une majorité de Français ; il servit dans l'armée du duc d'York pendant la retraite des coalisés en Belgique en 1794 et dans les Provinces-Unies l'année suivante. Le second, levé par le lieutenant-colonel Théodore de Gaillard, comte d'Heillimer, dans le Hanovre britannique à l'été de 1795, comptait surtout des recrues allemandes : c'est davantage une unité de l'armée britannique du Hanovre qu'un régiment d'émigrés français. On conserve les feuilles d'engagement des deux régiments (AF/III/51/D et E pour le premier, AF/III/51/F pour le second). Tous les noms de ces recrues sont cités dans l'index de l'inventaire. Ces dossiers sont peut-être les seuls, dans les Archives françaises, qui puissent fournir des documents directement issus du commandement britannique de l'armée du duc d'York. À notre connaissance, ce sont aussi les seules archives régimentaires conservées aux Archives nationales.
Ces deux ensembles, surtout celui des Hussards de Choiseul, permettraient de belles études sur tous les aspects de la formation d'un régiment émigré. On y voit l'indiscipline des troupes pendant leur long séjour dans les Provinces-Unies au cantonnement de Zutphen (Pays-Bas, province de Gueldre) et les relations de confiance entre le duc de Choiseul-Stainville et le baron De Heekeren de Zuijderas, bailli de Zutphen. La retraite de l'hiver 1795 vers la Basse-Saxe et les ravages du froid, tandis que le duc, fait prisonnier par les Français, réussissait à s'évader et à reprendre son commandement, sont aussi relatés presque au jour le jour. La vie de ces soldats pourrait s'écrire de la façon la plus vivante, avec ses affaires d'approvisionnement, jusqu'en Westphalie, de désertions et de vol des effets d'un disparu par le responsable de l'infirmerie du régiment. Notons aussi le marché de fourniture d'une « musique turque » du régiment (AF/III/51/C, dossier 193, pièce 215) et l'achat à Hambourg de partitions de Pleyel et de celle de la , qui pourrait indiquer que le duc était franc-maçon, comme tant d'autres nobles de la fin du XVIII siècle.Flûte enchantéee
On a également ici le registre des états de service des officiers du régiment des Hussards de Lauzun avant 1789 et quelques documents de comptabilité de cette formation pendant la Guerre d'Indépendance des États-Unis. Plusieurs officiers de cette unité ont en effet appartenu ensuite au 9 régiment de hussards en 1790-1791, puis aux Hussards de Choiseul.e
On ajoute aux inépuisables recherches sur la survie du Dauphin Louis XVII la mention du décès de . [blanc dans le texte], [Sievershausen, Allemagne, Basse-Saxe] (AF/III/51/C, dossier 194, pièce 1), à rapprocher de la feuille de recrutement de (Pas-de-Calais), recruté a l âge de vingt ans à Merksem (Belgique, province d'Anvers).« Louis, Dauphin de France, âgé de..husart au régiment de Choisieuil, compagnie de Tobal, est mort le 10 avril 1795 et a été enterré le onze à Sivershausen »« Louis Dauphin de France, fermier à Noyelle-Godault »
Pour terminer cette présentation des documents, on signale que les cartons contenant les archives des « naufragés de Calais » comprennent d'autres pièces :
. dans l'article 51/B, dossier 190 (pièces 108-155 et 158-160) un ensemble de lettres de Français, de Belges et d'Allemands écrites en Westphalie ou adressées à des personnages y séjournant de juillet à octobre 1794, qui furent sans doute saisies à la faveur de l'avancée des armées françaises. On y trouve des informations sur les contacts entre l'armée de Condé et l'Alsace, des correspondances de la maison de commerce Mollwo et fils, de Saint-Pétersbourg, avec des négociants de Verviers (Belgique), et de négociants de Krefeld annonçant à leurs correspondants de Milan qu'ils cessent leurs activités, l'armée autrichienne évacuant leur ville, plusieurs lettres de réfugiés de Valenciennes et de Mons à Dusseldorf échangeant des nouvelles de leurs proches, et une lettre de l'abbé D. de Vigneron, réfugié avec d'autres moines belges dans la province de Gueldre ;
. dans le même article (pièces 156-157), une adresse du nommé Laurent Duvernay, de Mâcon, proposant ses services au comité de Salut public comme agent auprès des émigrés, apostillée par Couthon le 10 floréal an II ;
. dans l'article 51/C, dossier 191 (pièces 155-171, 195-222 et 233) plusieurs lettres échangées par des Français en l'an XI entre la France et la Grande-Bretagne ;
. dans le même article, dossier 193 (pièce 129) une liste imprimée n° 225 des étrangers arrivés à Francfort-sur-le-Main du 28 avril 1813 ;
. enfin, dans AF/III/51/J, dossier 210, pièces 30-33, plusieurs sachets de « terre de Mars » envoyés de Londres par un certain docteur Innocenzo Della Lena, à une Madame Grœn d'Amsterdam en mars 1811.
QUELQUES ORIENTATIONS DE RECHERCHE
D'après la présentation qu'on vient de lire, on s'aperçoit sans peine que le thème de l'émigration est présent dans la majorité des parties des documents inventoriés ici, des feuilles de travail et des rapports des ministres de la Justice et de la Police générale aux dossiers de Bonnier d'Alco.
Aperçus sur l'histoire des émigrés et prêtres réfractaires belges
On présente ici quelques-unes des références intéressant l'histoire des émigrés belges, que l'on pense utile de signaler pour faciliter les recherches sur l'histoire de la Belgique aux Archives nationales à Paris :
. détention à l'île de Ré avant déportation de Millé, ex-pléban (curé) de Sainte-Gudule de Bruxelles, 29 germinal an VI (AF/III/47, dossier 169, pièces 112-141) ;
. réclamation des frères Reiphins, vicaires insermentés de Stavele et de Westvleteren (Lys), contre leur déportation, 2 floréal an VI (, pièces 125-149) ; ibidem
. séjour à Hambourg d'Alexandre Carondelet, venant de Bruxelles, et de Joseph-Albert Guelton, de Tournai, floréal an III (AF/III/51/A, dossier 184, pièces 1-4) ;
. arrivée à Brème de Benoît, baron de Carondelet, fils du gouverneur espagnol de la Louisiane, de Debriez-Decoutich, ex-bourgmestre de Malines, de De Heurcx, ex-échevin d'Anvers, de Michel Knyff, ancien secrétaire de la ville d'Anvers, de Jean-Antoine Pauwelaert, bourgmestre de Termonde, du chevalier de Plointeux de Champlem, ex-bourgmestre de Liège, de Van der Straten, échevin de Gand, et de plusieurs professeurs de l'université de Louvain, dont O'Hearn, président du Collège d'Irlande de cette université (, pièces 16-37) ; ibidem
auxquelles on ajoutera notamment les lettres déjà signalées dans AF/III/51/B, dossier 190, ainsi que les nombreuses mentions de recrues belges des régiments des Hussards de Choiseul.
Éléments intéressant l'histoire diplomatique.
L'essentiel des documents de la sous-série AF/III concernant l'histoire diplomatique se trouve dans le groupe des Relations extérieures (articles AF/III/52 à 90). On relève cependant ici des références d'intérêt inégal, parfois simples mentions sur les feuilles de travail du ministre, qui peuvent compléter les sources directes de l'histoire diplomatique conservées au service des archives et de la documentation du ministère des Affaires étrangères. Ces éléments sont cités ici par ordre chronologique :
. mai 1792 : lettre de Barthès de Marmorières à la Diète helvétique de Frauenfeld, latin (AF/III/48, pièce 318) ;
. 9 mai 1792 : mémoire du prince-évêque de Bâle contre l'invasion de ses états, imprimé, français et allemand (AF/III/48, pièce 302) ;
. 11 thermidor an IV, minute de procès-verbal du Directoire : correction de rédaction de l'arrêté chargeant le ministre Delacroix des négociations avec les envoyés du duc de Wurtemberg (AF/III/3, dossier 10, pièce 53) ;
. 12 vendémiaire an V, minute d'arrêté, non signalée par Debidour, chargeant le même de négociations avec le roi de Naples et des Deux-Siciles (AF/III/4, dossier 12, pièce 58) ;
. 10 nivôse an V : minute du procès-verbal de la réception de Méhemet Coggéa, envoyé du pacha-bey de Tunis, et de la présentation des lettres de rappel de James Monroë, ambassadeur des États-Unis (AF/III/5, dossier 15, pièces 40-46) ;
. 5 frimaire an V : rapport sur l'affaire de Devoize, consul de France à Tunis (AF/III/21/A, dossier 70 i, pièces 20-23) ;
. 2 messidor an V, minute de procès-verbal : remise de porcelaine de Sèvres à Aubert-Dubayet, ambassadeur à Constantinople (AF/III/7, dossier 21, pièce 2) ;
. 21 messidor an V, feuille de travail du ministre des Relations extérieures : mention de délibérations du Directoire sur des négociations avec le marquis Del Campo et François de Cabarrus, plénipotentiaires espagnols, et sur les modifications à apporter à la convention signée par Bonaparte avec la République de Gênes (, pièce 97) ; ibidem
. 25 messidor an V, minute de procès-verbal : opposition de Carnot aux instructions adressées par le Directoire aux plénipotentiaires français du congrès de Lille sur les négociations de paix avec la Grande-Bretagne (, pièce 25) ; ibidem
. an VI : observations anonymes et de Lacombe-Saint-Michel sur la Turquie (AF/III/21/A, dossier 70 i, pièces 56-64) ;
. 26 vendémiaire an VI, feuille de travail du ministre des Relations extérieures : ordre de demander aux représentants des États-Unis si c'est de la France que parle le président John Adams dans un discours, dont des extraits sont traduits, sur les entraves à la liberté du commerce (AF/III/8, dossier 24, pièce 138) ;
. 10 brumaire an VI : minute du procès-verbal de la présentation au Directoire du traité de Campo-Formio par Berthier et Monge (AF/III/8, dossier 25, pièces 48-54) ;
. ventôse an VI : observations du nommé Mourgue sur l'intérêt de développer une troisième puissance en Allemagne, entre l'Autriche et la Prusse (AF/III/21/A, dossier 70 i, pièce 12) ;
. 3 germinal an VI : observations de F. Guiraudet, citoyen du département du Gard, sur la politique étrangère (AF/III/21/C, dossier 70 q, pièces 4-5) ;
. thermidor an VI : rapport de Talleyrand sur les relations avec les États-Unis (AF/III/21/A, dossier 70 i, pièces 28-29) ;
. fructidor an VI : lettre de Schimmelpenninck, ministre de la République batave en France, sur l'attaque de bateaux neutres par la France (, pièce 42) ; ibidem
. 5 fructidor an VI, feuille de travail du ministre de la Marine et des Colonies : mention d'un rapport, non cité sur la minute du procès-verbal, sur une pétition de négociants marocains (AF/III/11, dossier 35, pièce 29) ;
. 10 fructidor an VI : discours, en audience diplomatique du Directoire, d'Amédée Jenner et de Pierre-Joseph Zeltner, ambassadeurs de la République helvétique (, pièces 53-57) ; ibidem
. 26 frimaire an VII : protestation de Caspar Meyer, ex-ministre de la République batave en France, contre l'invitation présentée par le Directoire de quitter Paris au plus tôt pour rejoindre son nouveau poste à Madrid (AF/III/21/B, dossier 70 n, pièce 16) ;
. 2 ventôse an VII : lettre de Pierre-Auguste Adet, ex-ambassadeur de France aux États-Unis, sur l'échec de la politique belliciste du président John Adams (AF/III/21/A, dossier 70 l, pièces 6-7) ;
. 7 prairial an VII : rapport de Florent-Guyot sur sa mission de résident français près les Ligues grises du 26 ventôse au 2 floréal an VII (AF/III/21/B, dossier 70 m, pièces 26-27) ;
. 20 prairial an VII : procès-verbal de la cérémonie funèbre des plénipotentiaires français assassinés à l'issue du congrès de Rastatt (AF/III/14, dossier 44, pièce 127) ;
. sans date (avant messidor an VII) : mémoire de Lacombe-Saint-Michel sur la politique étrangère (AF/III/21/C, dossier 70 r, pièce 3) ;
. notes de Jean-Baptiste Willaumez, chef de division au ministère de la Marine et des Colonies, sur un projet d'expédition aux Indes, et notes anonymes sur les effets de la révolution d'Italie en Grèce et en Turquie (AF/III/21/C, dossier 70 s, pièces 33 et 37) ; idem :
. 22 messidor an VII, feuille de travail du ministre de la Marine et des Colonies : fixation au 8 février 1793 de la date officielle de l'entrée en guerre avec la Russie (AF/III/15, dossier 45, pièce 135) ;
. 17 brumaire an VIII, feuille de travail du ministre des Relations extérieures : mention d'un rapport de Maës de Perrochel sur la République helvétique, de l'annonce du décès de Ratier, consul de France à New-York, d'un rapport du ministre sur une protestation à faire auprès du gouvernement britannique sur le sort du chef irlandais Napper Tandy, d'un message aux Cinq-Cents proposant d'assimiler le duc de Wurtemberg aux chefs d'État de l'Empire non compris dans la ligue de neutralité, avec apostille ordonnant au ministre de la Guerre de capturer les princes allemands, leurs familles et leurs ministres et de les conduire à la citadelle de Metz (AF/III/16, dossier 48, pièce 165).
Pour mémoire : copies de dépêches diplomatiques en rapport avec les manœuvres royalistes à l'étranger en l'an V (AF/III/44, dossiers du coup d'Etat du Dix-Huit Fructidor) ; copies de dépêches diplomatiques concernant les émigrés (AF/III/51/A) ; dossier sur la Suisse dans les papiers de Merlin de Douai (AF/III/21/A, dossier 70 j, pièces 13-19).
Éléments concernant l'histoire de l'art.
. AF/III/10, dossier 31, pièce 112 : envoi en France, par le général Schauenburg, commandant les troupe françaises en Suisse, de la Vierge d'Einsiedeln, 25 floréal an VI ;
. AF/III/11, dossier 34, pièce 144 : procès-verbal de l'entrée triomphale des objets de sciences et d'art recueillis en Italie, 10 thermidor an VI ;
. AF/III/12, dossier 38, pièce 44 : procès-verbal de la réception de Suvée, directeur de l'École des arts de Rome, 9 frimaire an VII ;
. AF/III/13, dossier 39, pièce 123 et AF/III/21/A, dossier 70 f,, pièce 35 : notes sur l'intérêt des œuvres de la galerie d'art du Roi de Piémont-Sardaigne à Turin, en particulier le tableau de Gérard Dow, et dépôt de celui-ci, envoyé par le général Suchet, au Muséum, 24 nivôse an VII ; Le Paralytique
. AF/III/13, dossier 40, pièce 105 : présentation au Directoire par le peintre Gibelin d'antiques découverts dans le mausolée romain dit : la Grande Tour, du palais d'Aix-en-Provence, 17 pluviôse an VII ;
. AF/III/14, dossier 43, pièce 72 : mention d'un rapport du ministre de l'Intérieur sur le projet de transfert de l'École de peinture de Rome au Palais Farnese, renvoyé au ministre pour consultation de Bertholio, ambassadeur près la République romaine, 9 floréal an VII ;
. AF/III/16, dossier 49, pièce 45 : mention d'un rapport du même ministre proposant de placer les chevaux antiques de Venise sur la place des Victoires à Paris, 8 brumaire an VIII ;
. AF/III/45, dossier 162 : lettre de Charles Désaudray, fondateur du Lycée des Arts, invitant la citoyenne Fay à se présenter au Directoire à cause de l'intérêt manifesté par Carnot pour l'un de ses tableaux, 2 thermidor an IV ;
. lettre d'Hubert Robert, conservateur du conservatoire du Muséum national, demandant à Carnot, sur instruction du ministre de l'Intérieur, de lui remettre le tableau de Jean-François Hue représentant le port de Brest, 2 jour complémentaire de l'an IV ; références à compléter notamment par la consultation des feuilles de dépenses des ministères. ibidem :e
Éléments concernant l'histoire littéraire.
. AF/III/2, dossier 9, pièce 45 : passage du Directoire à l'ordre du jour sur la demande en nationalité française de Benjamin Constant en tant que descendant de religionnaire français fugitif, et mention de l'absence au dossier de séance du jour de l'arrêté du Directoire accordant des secours à Bernardin de Saint-Pierre, 10 messidor an IV ;
. AF/III/5, dossier 17, pièce 116 : secours à Marie-Thérèse et Émilie Corneille, petites-filles du grand Corneille, en supplément de ceux donnés par Félix Desportes, résident français à Genève, 26 ventôse an V ;
. AF/III/14, dossier 43, pièce 72 : mention d'un rapport non adopté par le Directoire sur la souscription à l'édition des œuvres de Voltaire par Charles Palissot de Montenoy, 9 floréal an VII.
. AF/III/21/A, dossier 70 i, pièces 26-44 : rapport sur la recherche d'un trésor dans une maison achetée à Ménilmontant par Beaumarchais, frimaire an VI ;
. AF/III/28, dossier 94, pièce 16 : Alexandre-François Hugnin, professeur d'histoire et de géographie à l'École militaire, auteur d'une édition de Virgile d'après les manuscrits de la Bibliothèque nationale, employé au ministère des Finances en brumaire an VI ;
. AF/III/28, dossier 95, pièces 1-2 : Jean-Baptiste Dubois de Jancigny, fondateur de la en 1786, chef de division au ministère de l'Intérieur, vendémiaire an VI ; François-Félix Nogaret, ancien membre du directoire du district de Versailles, , employé au ministère ; B. -E. Manuel, chef du bureau consultatif pour l'encouragement des sciences et lettres, ; Feuille du cultivateur« un des plus féconds chansonniers de la République »« occupé à rédiger une partie de l'histoire naturelle pour l'Encyclopédie »
. AF/III/28, dossier 97, pièces 40-93 : Jean-André Perreau, né à Nemours, auteur des ouvrages Du Roi voyageur (1788) et (1789), employé à la section diplomatique du comité de Salut public destitué en brumaire an IV ; Emmanuel Guyétand, né à Chaux-des-Prés (Jura), auteur de la (1789) et de (1790), employé conservé au ministère des Relations extérieures ; Observations contre le préjugé de la noblesseProtestation d'un serfDelicta juventutis
. AF/III/48 : œuvres de Barthès de Marmorières et imprimés de sa bibliothèque, dont une édition des de Joseph de Maistre de pagination différente de celles conservées à la Bibliothèque nationale ; Considérations sur la France
. AF/III/49, pièces 162-403 : essais manuscrits de Firmas de Périès ; prospectus de Panckoucke sur l'Encyclopédie méthodique ;
. AF/III/50, dossier 183, pièces 91-101 : , par Fleury Paulet, dit : le comte de Pawlett, s.l.n.d., imprimé non cité dans , exemplaire adressé par l'auteur à Louis XVIII le 3 octobre 1795 ; Réflexions d'un françois adressées à ses concitoyens dans les assemblées primaires & les armées sur les malheurs dont seroit menacée notre patrie en acceptant légèrement la constitutionMartin et Walter
. AF/III/51/A, dossier 187, pièces 25-40 : notes de renseignements d'agents français dans le pays de Vaud sur Germaine de Staël, Benjamin Constant et de Mun.
Voir aussi, en annexe, la liste des documents imprimés conservés dans les articles AF/III/1 à 51 J et consulter l'index général à la rubrique . « Publications aux frais du Gouvernement, souscriptions du Directoire »
Cote :
AF/III/1-AF/III/51/J
Publication :
Archives nationales
1996
Informations sur le producteur :
France. Directoire exécutif (1795-1799)
France. Bureau des Émigrés (1792-1805)
France. Ministère de la Police générale (1796-1818)
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
I
Liste des documents imprimés et figurés conservés dans les articles AF/III/1 à 51 J.
. Agence de l'envoi des lois : , s.d. (AF/III/41, pièces 34-62).Réponse de l'Agence de l'envoi des lois aux mémoires et pétitions adressées à la Convention
. AGNAN D'ORBESSAN (Ambroise d') : adresse d'Ambroise Dagnan d'Orbessan, dit : Beaugrand, fils naturel d'Anne-Marie d'Agnan d'Orbessan, président à mortier au parlement de Toulouse, an VI (AF/III/34, dossier 121, pièces 44-47). - ..., Castres, Auger imprimeur, sans date, an VI (AF/III/36, dossier 129, pièces 135-160).Exposé pour le citoyen et la citoyenne Sarrieu... contre le citoyen Ambroise-Anne-Marie Beaugrand, se disant fils naturel
. , Venise, le 13 frimaire an 6, français (AF/III/21/A, dossier 70 i, pièces 45-50).Appelle du peuple vénitien au peuple français
. Armée britannique : sur ordre de l'état-major britannique en synoptique français, anglais et allemand, 27 novembre 1793 (AF/III/51/J, dossier 212, pièces 1-10).Instructions du prince de Cobourg... pour le cantonnement des troupes dans les Pays-Bas autrichiens, imprimé
. Armée de Condé : , imprimé français et allemand, s.l.n.d, suivi du tarif des soldes à l'armée de Condé et de la liste des fournitures données aux recrues, 5 demi-feuilles et 2 quarts de feuilles coupés (AF/III/49, pièces 73-99).Avis aux bons Français
. Armée française : , précédé d'une circulaire de Pache, ministre de la Guerre, du 26 décembre 1792, Metz, J.-B. Collignon (AF/III/49, pièces 73-99). - (AF/III/44, dossier 160, pièces 61-42).Règlement des régiments et bataillons d'infanterieLes braves soldats de l'armée de Rhin-et-Mozelle au Directoire exécutif, d'outre-Rhin, le 8 fructidor an V
. Armée des Princes : , 19 août et 1 novembre 1791, 22 et 14 pages. - ..., donné à Coblence par Louis-Stanislas-Xavier, 19 juin 1792, 22 pages. - ..., donné à Bingen par le même, 23 juillet 1794, 22 pages (AF/III/49, pièces 73-99).Règlement pour la formation en diverses compagnies de la Noblesse, et : du Tiers État, donnés par les frères du Roi, SchönbornlusterDéclaration des frères du Roi et règlement pour les cantonnemens, Schönbornlust, 30 octobre 1791. - Règlement concernant l'équipage de l'arméeRèglement concernant l'ordre de bataille
. Arras : , Arras, de l'imprimerie de la citoyenne Nicolas, an V (adresse en faveur de la paix) (AF/III/46, dossier 166, pièces 41-56).Les citoyens soussignés d'Arras au Directoire exécutif
. AUDOIN (Xavier) : [François] , [Paris], imprimerie de R. Vatar, brumaire an V (AF/III/33, pièces 331-335).Défense pour l'ex-généralDutertre... appelant..., par Xavier Audouin, défenseur officieux
. , chanson sur l'air de la Marseillaise saisie dans un courrier venant de Suisse [an IV] (AF/III/46, dossier 165, pièces 1-19).Aux yeux de l'Europe étonnée//Condé vous conduira, le Roi vous suivra
. [BABEUF (Camille, dit : Gracchus)] : , s.l.n.d. [10 floréal an IV] (AF/III/43, dossier 155, pièces 174-283) ; voir aussi plus bas le journal « ... » de Sébastien LALANDE (pseudonyme de Babeuf).La Légion de police à elle-même, à tous ses frères d'armes et au peupleL'Éclaireur du peuple
. [BARBET (Vincent-René)] : , Paris, sans date [avant germinal an VII] (AF/III/45, dossier 164, pièces 1-142).La conspiration anarchique mise à la portée de tout le monde, ou des deux prenez-en un, par J. Lambert des Hautes-Alpes
. BARTHÈS DE MARMORIÈRES (Antoine de) : , prospectus, sans date (AF/III/48, pièce 318). - Louis XVI, , d'Allemagne, mars 1793, 118 pages (AF/III/48, pièce 319). - Mémoire du prince-évêque de Bâle contre l'invasion de ses états, 9 mai 1792, français et allemand (AF/III/48, pièce 302). - , s.l.n.d [1791] (AF/III/48, pièce 318). - , s.l.n.d. [1793] (AF/III/48, pièce 188 et, avec partition manuscrite, , pièce 318). - , français et allemand, 14 pages (AF/III/48, pièce 318).Journal de Suissetragédie en vers et en cinq actesObservations sur une brochure que M. le comte de Weiss, du Conseil souverain de Berne, vient de mettre au jour, par un officier suisse, en Suisse, avril 1793, 2-22 pages (AF/III/48, pièce 319). - Plainte adressée par les français expatriés à leurs concitoyens vertueux sur le décret du 18 décembre 1790Prière à saint Louis, s.d., 4 pages (AF/III/48, pièce 319). - Romance à la glorieuse mémoire de Marie-Antoinette d'Autriche, reine de France & de Navarre... par un officier suisse, de ceux cy-devant au service du Roy de France, 4 pagesibidemTrès humble requête présentée à leurs excellences nos souverains seigneurs les louables cantons et états alliés de la Suisse, par M. Antoine de Barthès de Marmorières, suisse de nation, 16 mars 1795
. BERGEROT : , Paris, Bertrand-Quinquet, imprimeur, nivôse an VI (AF/III/21/A, dossier 701, pièces 21-23). - , s.l.n.d ().Lettre du directeur de la liquidation des émigrés du département de la Seine au citoyen ministre des Finances..., 6 brumaire an 6Lettre écrite au citoyen ministre des Finances par le citoyen Bergerot, directeur de la liquidation des émigrés du département de la Seine, le 16 messidor an VIIibidem
. Besançon : arrêté de la municipalité du 15 thermidor an IV contre des rassemblements séditieux, affiche (AF/III/45, dossier 162, pièces 1-19).
. Bordeaux : jugement de la commission militaire du 23 ventôse an II condamnant Aaron et Raphaël Lopez, négociants, à une amende, affiche (AF/III/35, dossier 125, pièces 6-18).
. BOURDON (Jacques-Lambert) : ..., [Paris], de l'imprimerie des Petites-Affiches, 2 exemplaires (AF/III/35, dossier 125, pièces 26-52).Observations importantes sur la pétition présentée au Corps législatif le 22 frimaire an V par
. BOURGIER (Jacques-François, de Michaugues, Nièvre) : , Nevers, L. Roch, imprimeur du département, 24 thermidor an V (AF/III/34, dossier 120, pièces 109-199.- , s.l.n.d. [an VI] ().Précis pour... par Parent le jeune, homme de loi à NeversSommaire présenté au tribunal criminel de la Nièvre par... Bourgier, appelant d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Clamecy le 19 vendémiaire an 6)ibidem
. [BROUSSES, commissaire municipal de Limoux, Aude] : , Paris, J. -F. Sobry, imprimeur, sans date [fin an VI] (AF/III/21/C, dossier 70 s, pièces 28).Réfutation de l'écrit de [Jean-François Cassaignau de] Saint-Gervais ayant pour titre « Réponse au citoyen Brousses, ex-commissaire du Directoire de Limoux »
. BUISSON, juge au tribunal civil des Basses-Pyrénées : ..., Pau, Daumon imprimeur, an IV (AF/III/36, dossier 129, pièces 102-134).Mémoire sur les droits des héritiers coutumiers dans les ci-devant pays de Béarn
. , n° 57, messidor an IV, et 88, brumaire an V (AF/III/25, pièces 154 et 155).Bulletin des lois
. CAMBON (Pierre-Joseph, fils aîné), député de l'Hérault à la Législative et à la Convention : [Saint-Georges-d'Orques, Hérault], fructidor an V (AF/III/44, dossier 160, pièces 61-242).Plainte par... aux citoyens... juge de paix de Georges-d'Orgues
. CARPANTIER (Louis) : , an VI (AF/III/21/B, dossier 70 p, pièce 27).Nouveau recueil... des incessantes adresses de...[sur les] forêts nationales... à la méditation des Législateurs chargés de former un nouveau code forestier, Paris, Antoine Bailleul
. Carte de Cassini, feuille 175, Lorraine septentrionale (AF/III/33, pièces 1-14).
. CHAPELLE (Robert), de Montcey (Haute-Saône) : , s.l. AF/III/45, dossier 162, pièces 61-242).Mémoire de..., ancien chef de brigade d'artillerie,...à la famille d'Anne-Margueritte Thomas, son épouse provocante en divorce, 4 thermidor an V
. CHÉNIER (Marie-Joseph) : partition imprimée du Chant du retour, hymne à la paix, imprimé au magasin de musique à l'usage des fêtes nationales, , s.d. (AF/III/21/D, dossier 72, pièces 40-66).paroles de Chénier, musique de Méhul
. Commissions militaires créées par la loi du 15 vendémiaire an IV : affiches de jugements de participants aux journées de vendémiaire an IV (AF/III/32, pièces 97-159).
. Conseil des Anciens : rapport de Claude-Ambroise Régnier sur la succession de Félicité de Lopriac-Donge, séance du 21 prairial an IV (AF/III/36, dossier 129, pièces 102-134).
. Conseil des Cinq-Cents : rapport de Jean-Baptiste Desmolin sur la succession de Pierre Séguisan, évêque de Nevers, séance du 21 germinal an VI (AF/III/35, dossier 123, pièces 4-24). - Rapports d'Hugues Destrem sur les dépenses du Directoire pour l'an VIII, 19 fructidor an VII, et de Lucien Bonaparte au nom de la Commission de inspecteurs de la salle des Cinq-Cents, sur l'organisation des bureaux du Conseil pour l'an VIII, 26 fructidor an VII (AF/III/21/D, dossier 73, pièces 54-59). - Rapport de Germain du Bosq au nom de la commission sur la compatibilité entre les fonctions d'assesseur de juge de paix et de juré, séance du 26 vendémiaire an VIII (AF/III/36, dossier 132, pièces 59-66).
. Conseil militaire siégeant en Avignon : jugement acquittant l'adjudant général Jean-Louis-Dieudonné Labarrière, affiche, , vendémiaire an V (AF/III/32, pièces 331-355).Avignon, imprimerie de J. -M. Garrigan
. , s.l.n.d. [Paris, an VII] (AF/III/47, dossier 171, pièces 1-27).Copie exacte de la lettre du citoyen F. au citoyen P. au sujet de la conduite de Scherer et de ses complices en Italie
. CRETET (Emmanuel), député de la Côte-d'Or aux Anciens : .. (AF/III/35, dossier 123, pièces 1-48).Conseil des Anciens, séance du 8 germinal an VII : rapport d'Emmanuel Cretet... sur le projet de code des faillites du citoyen Legras
. DANCOURT (Louis, dit : DIDELOT-DANCOURT) : pièces imprimées non identifiées relatant ses faits d'armes au régiment des hussards de Jemappes, 1793 (AF/III/25, pièces 374-381).
. DELMAS (p.), notaire à Pinsac (Lot) : , Sarlat, E. Thévenin, imprimeur-libraire (AF/III/34, dossier 122, pièces 64-70).Observations en forme de pétition au Corps législatif contre le système actuel des successions, par..., 21 fructidor an VI
. Département de l'Aisne : circulaire du commissaire du Directoire près les tribunaux du département « » (AF/III/36, dossier 121, pièces 42-120).aux huissiers de l'enclave et greffiers des tribunaux de paix et de commerce, 22 messidor an V
. Département des Bouches-du-Rhône : arrêtés de l'administration centrale suspendant les municipalités d'Arles, Salon et Tarascon, 9 pluviôse an IV, affiches, "Aix, par la veuve Audibert" (AF/III/32, pièces 173-221). - Délibération des juges du tribunal criminel contre la nomination du commissaire du Directoire provisoire Réquier et du substitut Lardeirol, 9 germinal an IV, affiche, « Antoine Héricy, imprimeur du tribunal criminel à Aix » (AF/III/41, pièces 204-259).
. Département des Côtes-du-Nord : , affiche (AF/III/45, dossier 162, pièces 20-36).Le commissaire du Directoire près l'administration centrale des Côtes-du-Nord à ses frères égarés du département, 18 prairial an IV
. Département de la Manche : délibération de l'administration centrale demandant la création d'une section du tribunal civil du département à Valognes, thermidor an V (AF/III/33, pièces 1-4).
. Département de la Nièvre : délibération de l'administration centrale et adresse à ses concitoyens sur l'échec de la conspiration de Babeuf, 21 prairial an IV, affiches (deux et trois exemplaires) (AF/III/42, dossier 154, pièces 206-211).
. Département du Bas-Rhin : adresse de l'administration centrale à ses concitoyens sur le respect des formalités d'état civil, 14 prairial an V, affiche, français et allemand (AF/III/36, dossier 129, pièces 29-77).
. Départements de la rive gauche du Rhin : circulaires du général Wirion sur l'organisation de la gendarmerie dans les départements de la rive gauche du Rhin, imprimées, français et allemand, 6 fructidor an VI (AF/III/21/B, dossier 70 o, pièces 31-36).
. Département de Saône-et-Loire : , 15 messidor an VI (AF/III/21/A, dossier 70 i, pièce 41).Arrêté de l'administration centrale... sur la succession de l'émigré Florent-Alexandre-Melchior Labaume-Montrevel
. Département de la Seine-Inférieure : arrêté de l'administration centrale sur le dépôt des registres d'état civil aux chefs-lieux de canton, 8 prairial an V, affiche (AF/III/36, dossier 129, pièces 29-77).
. Département de Seine-et-Marne : arrêté de l'administration centrale sur le dépôt des registres d'état civil aux chefs-lieux de canton, 7 germinal an IV (AF/III/36, dossier 129, pièces 29-77).
. Département des Vosges : arrêté de l'administration centrale portant mesures de sûreté publique après le Dix-Huit Fructidor, 22 fructidor an V, affiche (AF/III/44, dossier 158, pièces 93-230).
. , proclamation du Directoire sur son installation, 14 brumaire an IV (AF/III/41, pièces 1-29, 11 exemplaires).Le Directoire exécutif au peuple français
. DUBIGNON (François-Marie), député d'Ille-et-Vilaine aux Cinq-Cents : (AF/III/45, dossier 163, pièces 1-33).Observations de..., et : Opinion de... sur la séance du Conseil des Cinq-Cents du 11 frimaire an 7
. Enregistrement et domaines (Administrateurs généraux de l'-) : circulaire n° 801 des administrateurs généraux de l'Enregistrement et des Domaines, 29 thermidor an III (AF/III/27, dossier 91, pièces 26-68).
. Listes d'émigrés :
(par ordre alphabétique des patronymes, initiales I à O) (AF/III/30, dossier 106, pièces 1-15).. (vendémiaire an VI) à 13 (prairial an VII).Liste générale des émigrés, 3esupplément, 6 thermidor an IIIListe des émigrés du département de Jemappes, messidor an VI (AF/III/30, dossier 104). - Bulletin des demandes en radiation de la liste des émigrés publié en application de l'arrêté du Directoire du 26 fructidor an V, n° 1
. , « en France, de l'imprimerie des 83 départements réunis » [saisi en l'an IV dans des envois en provenance de Neuchâtel (Suisse)] (AF/III/46, dossier 165, pièces 45-62).Entretien entre le grenadier Sanschagrin, un carabinier, un prisonnier de guerre et un jeune homme de la première réquisition
. ESCALON fils, président de la municipalité du centre de Marseille : affiche donnant les preuves qu'il n'a pas participé à une agression terroriste, 2 exemplaires [après le début de messidor an IV] (AF/III/45, dossier 162, pièces 39-62).
. Expédition d'Irlande : récit imprimé de l'expédition d'Irlande, pages 421 à 428 d'un imprimé non identifié (AF/III/21/D, dossier 72, pièces 6-32).
. Fête funèbre du général Hoche dans la cour de l'École militaire le 10 vendémiaire an VI : programme imprimé, épreuves des discours et plan aquarellé de la cérémonie (AF/III/8, dossier 24, pièces 44-61).
. FORGET (Charles), ancien gardien de la prison Sainte-Claire de Nantes, agent municipal de Brains (Loire-Inférieure) : , sans date (AF/III/35, dossier 127, pièces 25-55).Aux citoyens composant le Directoire exécutif et ministre de la Justice
. GAUDEFROY (Jean-Julien) : ..., Paris, imprimerie de la Société typographique des Trois-Amis, an VI (AF/III/34, dossier 122, pièces 17-44).Pétition au Corps législatif renvoyée à une commission spéciale le 12 vendémiaire an 6, par
. GONSSE DE ROUGEVILLE (Alexandre-Dominique-Joseph de) : adresse au Corps législatif contre sa détention, fructidor an IV (AF/III/30, dossier 103, pièces 48-111).
. Groningue (Pays-Bas) : laissez-passer pour Amsterdam délivré par la municipalité provisoire de Groningue sur formulaire imprimé en français, 19 juillet 1795 (AF/III/51/D, pièces 1-13).
. GUYTON-MORVEAU (Louis-Bernard), député de la Côte-d'Or à la Convention : (AF/III/26, pièces 463-475).Sur l'organisation de l'École de Mars, 2 brumaire an III
. Haute Cour de Justice de Vendôme : (AF/III/43, dossiers 156 et 157).Copies de pièces saisies dans le local que Babœuf occupait, nivôse an IV, 2 tomes ; Débats du procès instruit par la..., tomes II à IV ; Extraits des procès-verbaux des Cinq-Cents et des Anciens sur la conspiration de Babeuf et de Drouet, 21 floréal-28 prairial an IV
. [HÉDOIN DE PONSLUDON capitaine invalide] : Le Directoire exécutif trompé sur forfaitures ministérielles, s.l.n.d. [an VII] (AF/III/47, dossier 171, pièces 1-27).
. HERTZBERG (DE) : , s.l.n.d., 32-IV pages (AF/III/49, pièces 103-111).Sur la population des états en général et sur celle des états prussiens en particulier, édition française avec corrections de l'auteur
.Journaux
. , numéro du 23 ventôse an IV (AF/III/46, dossier 166, pièces 68-117) ; n" du 22 ventôse an V (AF/III/46, dossier 166, pièces 68-117) ; n° 918 du 1 ventôse an VI (AF/III/46, dossier 169, pièces 64-111) ; n° 169 du 14 thermidor an VI (AF/III/45, dossier 163, pièces 47-74) ; et n° 1328, germinal an VII (AF/III/47, dossier 170, pièces 47-56).L'Ami des loiser
. , 2 germinal an IV (AF/III/43, dossier 155, pièces 174-283).L'Ami du peuple ou le défenseur des patriotes persécutés
. , n° 71, 12 mars 1793 (AF/III/49, pièces 112-161).Annales de la République française
. , n° 76 du 6 octobre 1795 et supplément à un n° 7 (AF/III/49, pièces 112-161).Aus dem Reiche der Todten
. , n° 414 du 15 brumaire an VII (AF/III/47, dossier 170, pièces 5-20).Le Bien informé
. , n° 360 du 14 ventôse an VII, 362 du 18, 363 du 20, 364 du 22, 366 du 26 et 368 du 30 ventôse an VII (AF/III/21/B, dossier 70 n, pièces 8-15).Le Clairvoyant, journal républicain, politique et philosophique de Grenoble... par une société d'amis de la Constitution de l'an III
. , à Milan, n° 21 du 12 fructidor an V (AF/III/44, dossier 160, pièces 61-242).Courrier de l'armée d'Italie par une société de Français républicains
. , n° 101 de nivôse an IV (AF/III/45, dossier 162, pièces 133-156).Courrier des armées et du Corps législatif
. , n° 1185 du 20 pluviôse an VI (AF/III/47, dossier 169, pièces 1-47).Courrier du Corps législatif et de la guerre
. , n° 1550 du 27 ventôse an IV (AF/III/46, dossier 166, pièces 68-117).Courrier républicain
. [Babeuf], , n° 7 du 8 floréal an IV (AF/III/43, dossier 155, pièces 174-283).L'Éclaireur du peuple ou le défenseur de 24 millions d'opprimés par S. Lalandesoldat de la Patrie
. , n° 19 du 6 jour complémentaire de l'an VII (AF/III/45, dossier 163, pièces 37-67).L'Ennemi des oppresseurs de tous les temse
. , Milan [Regnault de Saint-Jean-d'Angély, rédacteur], n° 4 et 5 des 1 et 6 fructidor an V (AF/III/44, dossier 160, pièces 61-242).La France vue de l'armée d'Italie, journal politique, d'administration et de littérature française et étrangèreer
. [ische] , n° 38 du < vendredi > 8 mars 1793 et fragment d'un autre numéro (AF/III/49, pièces 112-161). <Fraytägige> Frankfurter KaiserlReichsoberpostsamts Zeitung
. Le Furet, n° 33, du 3 février 1799, journal manuscrit, attribué à des royalistes de Paris, peut-être rédigé par Vincent-René Barbet pour le Directoire : AF/III/45, dossier 164, pièces 1-142).
. , n° du 26 janvier 1795 (AF/III/49, pièces 112-161).Gazette des Deux-Ponts
. , n° 151 du 31 mai 1795 (AF/III/49, pièces 112-161).Journal de Francfort
. , suppléments aux numéros 69 et 93, nivôse an IV (AF/III/45, dossier 162, pièces 136-139).Journal des hommes libres
. [incent]- [ené] [arbet], n° 17, 18 et 33 des 17 et 18 nivôse et 2 pluviôse an VI (AF/III/45, dossier 164, pièces 1-142), et n° 57 du 27 pluviôse an VI (AF/III/47, dossier 169, pièces 64-111).Le Messager du soir, ou Gazette générale de l'Europe, rédigé par VRB
. , du n° 7, du 3 vendémiaire an III, au n° 122, du 30 floréal suivant, lacunes (AF/III/49, pièces 112-161).L'Orateur du peuple de Fréron
. , numéro du 15 germinal an VII (AF/III/37, pièces 151-153).Le Publiciste
. , n° 1550 du 27 ventôse an V (AF/III/46, dossier 166, pièces 68-117).Le Républicain français
. , n° 51 du 10 brumaire an VI (AF/III/20 A, dossier 70 a, pièces 77-84). Le Sage observateur, rédacteur Caignart
. , Colmar, bey Ludwig-Philipp Chayrou, Buchdriicker, 1796 (AF/III/35, dossier 126, pièces 1-31).Kleiner Katechismus gegenwärtiger Zeiten, verfasst und in Druck gegeben von einem katolischen Bürger von Thann im Oberrhein
. LAGARDE (Joseph-Jean), secrétaire général du Directoire : (AF/III/21/D, dossier 75, pièce 83).Réponse du citoyen Lagarde...aux inculpations transmises au Directoire par le message...des Cinq-Cents du 21 messidor an VII
. LEGRAS, homme de loi à Paris : , Paris, Antoine Bailleul, imprimeur, an VII (AF/III/35, dossier 123, pièces 1-48).Projet d'un Code des faillites
. LIBERT (Léonard) :
[an III] (AF/III/21/A, dossier 70 f, pièces 10-15).Motifs d'arrestation de Léonard Libert le 30 thermidor, 4eannée républicaine, Liège, imprimerie Bernimlin, et : Pétition à la Convention nationale par Libert, lue à la barre le 20 thermidor
. Liste n° 225 des étrangers enregistrés à Francfort [-sur-le-Main], 28 avril 1813, allemand (AF/III/51/C, dossier 193, pièce 129).
. (AF/III/34, dossier 122, pièces 1-9 ; AF/III/36, dossier 132, pièces 163-184).Loi du 18 ventôse an IV déclarant admissibles en cassation les recours adressés en temps utile à la Convention
. (AF/III/30, dossier 106, pièces 1-5).Loi du 4 ventôse an Vportant que la loi du 26 floréal an III n'est pas applicable aux ecclésiastiques sujets à réclusion ou à déportation
. Louis XVIII : (AF/III/49, pièces 73-99). - (AF/III/51/A, dossier 186, pièce 15). - Autre exemplaire du texte précédent, signalé comme imprimé à Bâle chez Thourneisen (AF/III/51/A, dossier 188, pièce 10). - , Belleville, le 20 août 1795 (AF/III/51/A, dossier 188, pièces 31-33). Voir aussi : ARMÉE DES PRINCES.Proclamation du Régent à la noblesse française, Hamm, 28 janvier 1793Déclaration de Louis XVIII, Roi de France et de Navarre, à ses sujets, s.l., juillet 1795Déclaration du Roi à tous ses sujets, juillet 1795, imprimé sur ordre du chevalier de Charette, lieutenant général
. LUZERNE (César-Guillaume de LA), évêque de Langres : , réimpression, s.l., 1793 (AF/III/49, pièces 162-403).Instruction pastorale de Monseigneur de La Luzerne, évêque de Langres, 1786
. MAHÉRAULT (Jean-François-Régis) , musique de Grétry, imprimerie du magasin de musique à l'usage des fêtes nationales, faubourg Poissonnière, s.d. [an VII ?], 3 exemplaires (AF/III/31, dossier 111, pièces 35-39).Ronde pour la plantation de l'arbre de la Liberté, paroles de Mahérault
. [MAISTRE (Joseph de)] : , 1797, 242 pages (AF/III/48 pièce 322).Considérations sur la France, Londres
. MENGIN (Martin-Philippe) : , s.d. (AF/III/21/C, dossier 70 r, pièce 8).De la garantie des biens nationaux ou du crédit de l'État sur ses domaines, par Mengin, agent de la Conservation générale des Hypothèques et auteur du Nouveau code hypothécaire
. Message du Directoire aux Cinq-Cents du 13 frimaire an VI sur la répression du brigandage de grand chemin (AF/III/27, dossier 91, pièces 26-93).
. MEYER (Jean-Guillaume), par la suite député de l'Escaut aux Cinq-Cents :
..., Gand, prairial an V (AF/III/21/A, dossier 70 f, pièces 16-18).Réflexions sur la conduite de l administration centrale de l'Escaut relativement à l'exécution de la loi du 3 brumaire an 4esur l'organisation de l'instruction publique, par
. [MIGNIEN FILS, DIT : PLANIER] : : Planier [ex-vicaire constitutionnel de Lusignan, contre sa déportation], 9 frimaire an VII (AF/III/21/C, dossier 70 r, pièce 24).Défense de Pierre-Jean Mignien fils, dit
. MONTGAILLARD (Jean-Gabriel ROCQUES, dit : le comte de) : (AF/III/49, pièces 73-99).Déclaration relative à la mort de Louis XVII, Stogard [Stuttgart], 18 juin 1794
. NARBONNE [-LARA] (Louis-Marie-Jacques de) : Imprimé signé sans titre, lieu ni date contre sa mise en accusation (AF/III/51/A, dossier 188, pièce 35).
. [-sur-le-Doubs], , s.d. (AF/III/34, dossier 122, pièces 13-44).Observations des communes de la vallée de Saint-Amarin...sur le rapport de...Belin...des Cinq-Cents... sur la pétition de la commune de l'IsleColmar, Jean-Henri Decker et fils, imprimeur du département
. , s.l.n.d., 30 pages (AF/III/48, pièce 320) ;Observations et principes de conduite pour les tems de troubles politiques
. , s.l., 1791 (AF/III/49, pièces 103-111).Ordensstatuten des Hochfürstlich Hohenlohe und Waldenburgischen Hauss und Phoenix Ordens
. PANCKOUCKE (Charles-Joseph) : .Représentations de..., entrepreneur de l'Encyclopédie méthodique, à Messieurs les souscripteurs, suivies de : Nouvelles divisions de l'Encyclopédie, s.l.n.d., XXVIII-56 pages (AF/III/49, pièces 162-403)
. Paris : [Bruslé]...
(AF/III/21/B, dossier 70 m, pièces 58-60).Commune de Paris. Commission des contributions directes. Copie de la réponse de la commission des contributions directes du canton de Paris au citoyen Brulédes Cinq-Cents, 3ecomplémentaire de l'an VI (AF/III/21/D, dossier 72, pièce 39). - Réponse des administrateurs des hospices civils de Paris aux accusations des médecins du Grand hospice d'humanité, vendémiaire an VII
. PAUL I , empereur de Russie : proclamation en qualité de grand maître de l'ordre de Malte, 13 novembre 1798, français (AF/III/50, dossier 183, pièces 106-119).er
. PAULET (Fleury, dit le comte de PAWLET) : , s.l.n.d. [1795] (AF/III/50, dossier 183, pièces 91-101).Réflexions d'un françois adressées à ses concitoyens dans les assemblées primaires & les armées sur les malheurs dont seroit menacée notre patrie en acceptant légèrement la constitution
. PÉNOTET (compagnie) : traités passés avec le ministre de la Guerre, 15 pluviôse an V et 28 nivôse an VI (AF/III/20 A dossier 70 i, pièces 46-47).
. [PÉRIÈS, banquier à Paris] : [à Paris], s. d. [avant fructidor an IV] (AF/III/21/B, dossier 70 p, pièce 4).Projet de règlement de la caisse d amortissement du citoyen Périès, rue Neuve-des-Petits-Champs
. Cayargensis, s.l., 1794, saisi dans un envoi de Cologne pour Lyon (AF/III/50, dossier 183, pièce 71).Projet pour une république royale par Duharta
. REBERGUES : , de l'imprimerie du Journal de Paris (AF/III/35, dossier 124, pièces 4-24).Pétition adressée au Conseil des Cinq-Cents par les héritiers Rebergues en floréal an IV
. RENTY (François-Marie de), député du Nord aux Anciens :
M
[1792] (AF/III/33, pièces 243-316).Mémoire pour MeFrançois-Marie de Renty, tabellion royal... contre Louis-Marie-Joseph Duriez, notaire royal a Lille, 1788 ; Réfutation par Mede Renty... du mémoire de eDuriez, 1789, et : Observations de François-Marie de Renty... relatives a la pétition qu il a présentée a l'Assemblée nationale
. République Cisalpine : Arrêté du Directoire exécutif de la République cisalpine punissant de mort quiconque aiderait l'ennemi, 24 germinal an VII, affiche, italien (AF/III/21/B, dossier 70 o, pièces 27-30).
. , affiche publiée sur ordre du Directoire sur les troubles de Naples, Paris, imprimerie de Lemaire, rue d'Enfer, s.d. [an VII] (AF/III/45, dossier 163, pièces 86-97).Résultat des contre-révolutions
. SAGERET : , s.d. [avant germinal an VII] (AF/III/21/B, dossier 70 o, pièces 10-17).Emprunt pour la libération des deux Théâtres-français rue de la Loi et faubourg Germain et du Théâtre lyrique rue Feydeau, par Sageret, administrateur des Théâtres-français et du Théâtre lyrique de Feydeau
. SIBILLE : [en Méditerranée jusqu'en l'an VI], s.l.n.d., deux exemplaires (AF/III/21/A, dossier 70 i, pièces 43 et 44).Services de Jean-Baptiste-L. -H. Sibille, capitaine de frégate
. (prince-évêque de) : Mémoires et observations du prince-évêque de Spire contre les exactions des troupes du prince de Condé dans ses états, 4 pièces imprimées, allemand, 1795 (AF/III/49, pièces 103-111).Spire
. STA, commissaire central du Mont-Tonnerre : , s.d. [après prairial an VI] (AF/III/21A, dossier 70 j, pièces 35-40).Aux rédacteurs de la Feuille rouge, associés et correspondans
. , 1792 (AF/III/49, pièces 103-111).Tableau de la Diète générale de l'Empire d'Allemagne par J.-P. W., traduit de l'allemand, imprimé à Mannheim chez Henri-Valentin Bender
. Table des logarithmes, s.l.n.d [par l'Imprimerie de la République] (AF/III/41, pièces 34-62).
. Théâtre de l'Institut national des aveugles travailleurs de la rue [Saint-] Denis [à Paris, dirigé par Valentin Haüy], programme de la séance inaugurale du 27 thermidor an IV, 5 exemplaires et bons détachables pour les places n° 4 à 6, 25 thermidor an IV (AF/III/45, dossier 162, pièces 37-62).
. Vue du télégraphe de l'Amirauté britannique, gravure, mars 1796 (AF/III/22, pièce 12).
. TORNÉ (Pierre-Anastase), ex-député du Cher à la Législative : , Tarbes, J. Roquemaurel, imprimeur du département des Hautes-Pyrénées, en brumaire an IV (AF/III/36, dossier 129, pièces 78-101).Examen de la loi du dix-sept nivôse de l'an deux et de celle du 12 brumaire suivant
. [Commune de Valence] : , [an III] (AF/III/21/C, dossier 70 q, pièces 6-20).Résumé pour la commune de Valence... sur cette question : les établissemens destinés au service des armées des frontières d'Italie, des côtes de la Méditerranée et d'Espagne sont-ils plus convenablement placés à Grenoble qu'à Valence
. [de Belgique], an VI (AF/III/33 pièces 246-316).Vues sur l'organisation définitive du notariat
. Deux échantillons de drap gros-verd de la maison Bartmann et Ledebœr d'Amsterdam, 7 août 1794 (AF/III/51/G, dossier 203, pièce 57).
. Lettre de voiture, sur formulaire imprimé aux armes de la famille royale de Grande-Bretagne, de la maison Peter-Bernard Henn à Hanovre, 22 juin 1795 (AF/III/51/H, dossier 206, pièce 81).
. Billet de diligence de Düsseldorf à Munster, 23 octobre 1794 (AF/III/51/I, dossier 209, pièce 98).
II
Liste des ouvrages imprimés cités en référence dans l'inventaire.
On ne croit pas utile de donner au lecteur des orientations bibliographiques sur la période du Directoire, ni sur les principaux sujets évoqués dans les documents inventoriés dans cet inventaire. Ces orientations bibliographiques sont, d'ailleurs, assez faciles à trouver dans les grands ouvrages spécialisés sur l'histoire de la Révolution française. On trouvera ici les références aux imprimés utilisés dans cet ouvrage. Ne sont pas repris ici les imprimés auxquels il est fait recours de façon isolée dans les notes de l'inventaire.
Instruments de recherche imprimés des Archives nationales
[1980].État général des fonds, tome II, 1789-1940, sous la direction de R. Mathieu, [1976] ; tome IV, fonds divers (minutier central des notaires, archives personnelles et familiales ; archives d'entreprises... archives imprimées...)
, par Anne-Lise REY-COURTEL (1986).État des inventaires, tome II, 1789-1940 [1991] ; tome IV, fonds divers
, 1988.Des États généraux au Dix-Huit Brumaire. La Révolution française à travers les Archives
, par Ch. DE TOURTIER-BONAZZI et S. D'HUART, 1973.État des fonds de la série AP, archives privées, tome I (1 à 315 AP)
, 1924-1954 (entre autres : , 1947).État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères et les administrations qui en dépendenttome IV. Série BB Justice
[aux Archives nationales et dans les archives départementales et communales], par Fr. HILDESHEIMER avec le concours des services d'archives des départements, 1987.Guide des papiers privés d'époque révolutionnaire
. CHARON-BORDAS, 1985.Les archives des Assemblées nationales, 1787-1958. Répertoire de la série C, par J
, par R. ANCHEL, H. PATRY et J. CHAUMIÉ, 1976.Les papiers des assemblées du Directoire. Inventaire de la série C. Conseil des Cinq-Cents (C//387 à 479) et Conseil des Anciens (C//480 à 598)
. 1, par Ph. DU VERDIER, J. FAVIER et R. MATHIEU, 1968.Inventaire général de la série AF. Sous-série AF IV. Secrétairerie d'État impériale. Tome I, fasc
Autres ouvrages de référence
AULARD (A.), , Paris, Librairie Léopold Cerf, Librairie Noblet, Maison Quantin, 1898-1902 (Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution française publiée sous le patronage du conseil municipal).Paris pendant la réaction thermidorienne et sous le Directoire, 5 tomes
.Catalogue des imprimés de la Bibliothèque nationale
DEBIDOUR (A.), . Paris, Imprimerie nationale, 4 tomes, 1910-1917. (Collection de documents inédits sur l'histoire de France publiés par les soins du ministre de l'Instruction publique) [cité ainsi : ].Recueil des actes du Directoire exécutif. Procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes diversDebidour
BARBIER (M.), , Paris, Barrois l'aîné éd., 1822-1827, 4 tomes.Dictionnaire des ouvrages anonymes et des pseudonymes
BARBIER (Antoine-Alexis) , 3me édition revue et augmentée par Olivier BARBIER, René et Paul BILLARD, Paris, Paul Daffès, 1872-1879, 4 tomes.Dictionnaire des ouvrages anonymes
BÉNÉZIT (Emmanuel), , Paris, librairie Gründ, 1966.Dictionnaire critique et documentaire des peintres, sculpteurs, dessinateurs et graveurs. Nouvelle édition
BRUNET (Jacques-Charles), , Paris, Firmin-Didot, 1860-1865, et suppléments, 1880.Manuel du libraire et de l'amateur de livres
DALINE (V.), SAITTA (A.) et SOBOUL (Albert), , Paris, Bibliothèque nationale, 1966 (Ministère de l'Éducation nationale, commission d'histoire économique et sociale de la Révolution française. Instructions, bibliographie et recueils de texte, nouvelle série n° 10) [cité ainsi : .Inventaire des manuscrits et imprimés de BabeufDaline, Saitta et Soboul]
DEGROS (Maurice), (articles en cours de publication dans les livraisons de cette revue).Les consulats de France sous la Révolution, dans Revue d'histoire diplomatique
[britannique], publié par Sydney LEE, Londres, Smith, Elder et Cie, 1908-1909.Dictionary of national biography
, sous la direction de Charles COULSTON GILLESPIE, New-York, Charles Scribners'sons, 1970-1978.Dictionary of scientific biography edited under the auspices of the American Council of learned sciences
, par ROMAN D'AMAT et autres, en cours de publication [cité ainsi : ].Dictionnaire de biographie françaiseRoman d'Amat
, sous la direction de A. ROBERT, E. BOURLOTON et G. COUGNY, 1895.Dictionnaire des parlementaires français
GROUVEL (Vicomte), , éd. de la Sabretache, 1957, 3 tomes.Les corps de troupe de l'émigration française, Paris
HATIN (Eugène), , Paris, Firmin-Didot, 1866 [cité ainsi : ].Bibliographie historique et critique de la presse françaiseHatin
KUSCINSKI (A.), , Paris, Société de l'histoire de la Révolution française et Libraire F. Rieder, 1916. - , Paris, Société d'histoire de la Révolution française, 1905.Dictionnaire des conventionnelsLes députés au Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents, Conseil des Anciens de l'an IV à l'an VII. Listes, tableaux et lois
MARTIN (A.) et WALTER (G.), , 1936-1955 [cité ainsi : ].Bibliothèque nationale. Département des imprimés. Catalogue de l'histoire de la Révolution françaiseMartin et Walter
QUÉRARD (J. -M.), , Paris, Firmin-Didot, 1827-1864, 12 volumes.La France littéraire
, tome II, 1764-1815, sous la direction d'Otto-Friedrich WINTER, Graz/Cologne, éd. Hermann Böhlaus, 1965.Repertorium der diplomatischen Vertreter aller Länder
Six (Georges), , 1934.Dictionnaire biographique des généraux et amiraux français de la Révolution et de l'Empire, 1792-1814
SURATTEAU (Jean-René), , 1971 (Publications de l'université de Dijon n° XLIII).Les élections de l'an VI et le « coup d'État du 22 floréal » (11 mai 1798), Paris, Société Les Belles Lettres
THIEME (Ulrich), BECKER (Felix) et autres, Allgemeines Lexicon der bildender Künstler, Leipzig, plusieurs éditeurs, 1907-1947.
TULARD (Jean), FAYARD (Jean-François) et FIERRO (Alfred), , Paris, éd. Robert Laffont, 1987 (on a utilisé notamment la quatrième partie de cette publication, , sous la direction de Jean-François FAYARD, et la cinquième partie, Historiographie de la Révolution française, par Alfred FIERRO).Histoire et dictionnaire de la Révolution française, 1789-1799Dictionnaire de la Révolution française
TUETEY (Alexandre), , Paris, 1890-1914, 11 tomes (Ville de Paris. Publications relatives à la Révolution française).Répertoire général des sources manuscrites de l'histoire de Paris pendant la Révolution française
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_003814