Inventaire d'archives : Dons et legs (an VII-1946) - 4 O

Contenu :

Présentation du contenu
Conformément au cadre officiel de classement des archives départementales modernes – c'est-à-dire des fonds ouverts en 1800, à partir de la création des préfectures – la série O a été divisée en quatre grandes parties ou sous-séries : comptabilité communale ; administration communale ; voirie vicinale ; dons et legs. La première, la seconde et la quatrième de ces sections renferment les archives des services de la préfecture qui, sous des appellations successives (bureau des communes, bureau des affaires communales, etc.) ont été chargés de l'administration communale et des dons et legs. La troisième contient à la fois les papiers des bureaux de la préfecture et ceux de l'ingénieur en chef du Service vicinal.
La sous-série 4 O rassemble les dossiers relatifs aux dons, aux legs, et aux autres libéralités faits aux communes et tout particulièrement aux bureaux de bienfaisance, aux hôpitaux et aux établissements charitables [On trouve aussi, surtout dans les grandes villes, quelques dons à des œuvres sociales, éducatives ou culturelles]. La simple évocation de ces institutions laisse deviner le profit que l'histoire sociale et l'histoire religieuse peuvent tirer de ces documents [Il convient de préciser cependant qu'ont été classés dans la série V, en 1939, une grande partie des dossiers des dons et legs ayant eu pour affectataires des églises ou des établissements religieux (fabriques, conseils presbytéraux, bureaux de bienfaisance catholiques, protestants ou israélites). La série V ayant fait l'objet d'un répertoire imprimé, il était évidemment impossible de les en distraire pour les réintégrer dans la série O], surtout si elles se penchent non seulement sur l'étude des bénéficiaires [Certains des dossiers des établissements ou des associations bénéficiaires contiennent une documentation générale sur leur organisation et sur leur fonctionnement (statuts, listes des membres, extraits de procès-verbaux de conseils d'administration, etc.) que l'on ne peut retrouver en aucune autre place] mais sur celle des bienfaiteurs [Cette dernière offre un intérêt particulier pour la connaissance de l'aristocratie et de la haute bourgeoisie, catholique et protestante, de leurs fortunes, de leur vie familiale et de leur état d'esprit].

Cote :

4 O 1-328

Publication :

Archives départementales du Gard
2018
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Préfecture du Gard. Bureau des affaires communales (ou bureau des communes)

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 328
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,40

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Pour les communes listées ci-dessous, on ne relève aucun dossier de dons et legs conservés en sous-série 4 O. Cependant, des sources complémentaires sont consultables en série V (Cultes) :
Baron : voir V 262 ;
La Bastide-d'Engras : voir V 262 ;
Belvézet : voir V 263 ;
Blandas : voir V 255 et 264 ;
Blauzac : voir V 264 et 501 ;
Bordezac : voir V 265 ;
Brouzet-lès-Quissac : voir V 265 ;
Canaules : voir V 504 ;
La Capelle : voir V 266 ;
Cardet : voir V 504 ;
Carsan : voir V 255 ;
Castillon-du-Gard : voir V 266 ;
Cézas : voir V 267 ;
Combas : voir V 267 ;
Estézargues : voir V 269 ;
Gaujac : voir V 270 ;
Jonquières : voir V 270 ;
Monteils : voir V 274 ;
Orsan : voir V 277 ;
Orthoux-Sérignac-et-Quilhan : voir V 277 ;
Pommiers : voir V 277 ;
Portes : voir V 277 ;
Pujaut : voir V 277 ;
La Roque-sur-Cèze : voir V 271 ;
Saint-Christol-de-Rodières : voir V 283 ;
Saint-Clément : voir V 283 ;
Saint-Denis : voir V 283 ;
Saint-Jean-de-Crieulon : voir V 284 ;
Saint Julien-de-Valgalgues : voir V 285 ;
Saint-Laurent-des-Arbres : voir V 285 ;
Saint-Laurent-la-Vernède : voir V 285 ;
Saint-Mamert : voir V 285 ;
Saint-Martial : voir V 286 ;
Saint-Martin-de-Sossenac : voir V 286 ;
Saint-Martin-de-Valgalgues : voir V 286 ;
Saint-Maximin : voir V 286 ;
Saint-Michel-d'Euzet : voir V 286 ;
Saint-Sauveur-des-Pourcils : voir V 287 ;
Saze : voir V 288 ;
Servas : voir V 289 ;
Vallabrix : voir V 291 ;
La Vernarède : voir V 257 ;
Vestric-et-Candiac : voir V 292 ;
Villevieille : voir V 292.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_04_O

Archives départementales du Gard

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