Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CX. MC/ET/CX/620-MC/ET/CX/627, MC/ET/CX/832-MC/ET/CX/835 (1698-1819)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude CX
Cote :
MC/ET/CX/620-MC/ET/CX/627, MC/ET/CX/832-MC/ET/CX/835
Publication :
Archives nationales
2015
Paris
Informations sur le producteur :
Etude CX
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
: s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
0,70 ml ou 5 liasses et 5 cartons (boîtes 6 cm, 10 et 12 cm)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054417