Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin
Cote :
E DEPOT 45 D art. 1-9 ; E DEPOT 45 E art. 1-21 ; E DEPOT 45 F art. 1-7 ; E DEPOT 45 G art. 1-19 ; E DEPOT 45 H art. 1-19 ; E DEPOT 45 I art. 1-20 ; E DEPOT 45 K art. 1-10 ; E DEPOT 45 L art. 1-13 ; E DEPOT 45 M art. 1-6 ; E DEPOT 45 N art. 1-14 ; E DEPOT 4
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Montmorin
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 22 mai 2006
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.16
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 182
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_45