Inventaire d'archives : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la...
Titre :
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des conventions internationales (1976-1982)
Contenu :
Sommaire
Art 1-4 (MAR 9580-9583) : Droit de la mer, rapport Martray (haut fonctionnaire de la Défense), 1979-1982 Art 5, 21-24 (MAR 9584, 9600-9603) : CEE (Communauté Economique Européenne). Adhésion de la Grèce, de l’Espagne et du Portugal ; problèmes traites par le comité scientifique et technique des pêches maritimes ; retrait du Groenland, 1976-1982 Art 6-9 (MAR 9585-9588) : Campagnes de navires océanographiques français et étrangers, 1980-1981 Art 10-18, 20, 25-33 (MAR 9589-9597, 9599, 9604-9612) : Conférences internationales : COPACO (Commission des Pêches de l’Atlantique Centre-Ouest), CIPASE (Commission Internationale des Pêches de l’Atlantique Sud-Est), OCDE, ACP (Association des états Caraïbes du Pacifique), IATTC (Commission Inter-Americaine du Thon Tropical), COFI (Comité des Pêches de la FAO), commission baleinière : Comptes-rendus de réunions et documents d’y rapportant ; négociations et conventions internationales ; rapports avec la Pologne, le Sénégal, les DOM-TOM ; Convention sur le saumon ; commission baleinière, 1977-1982 Art 19 (MAR 9598) : Statistiques des captures de poissons, 1978-1980
Cote :
19850394/1-19850394/33
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Bureau des conventions internationales (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007335
Institutions :
Bureau des conventions internationales (direction des pêches maritimes et des cultures marines), Communauté européenne
Thèmes :
conférence, droit de la mer, départements et collectivités d'outre-mer, mer, navire, océanographie, poisson, pêche maritime, recherche, élargissement de la CEE