Inventaire d'archives : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 08/06/2020
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de Curemonte.
Saint-Genest : commune réunie à Curemonte par ordonnance du 04 décembre 1831.
Informations sur l'acquisition :
Mise à jour suite à l'entrée du 06//06/2016.
Mise à jour le 08/06/2020 suite à un reclassement de la cote 1J/417 (création des cotes EDEP/67/G/15, EDEP/67/K/1, EDEP/67/I/1, EDEP/67/O/1, EDEP/67/Q/3).
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP67