Inventaire d'archives : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées

Publication :

Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 08/06/2020
Le Touron
19 000 Tulle

Informations sur le producteur :

Dépôt de la commune de Curemonte.
Saint-Genest : commune réunie à Curemonte par ordonnance du 04 décembre 1831.

Informations sur l'acquisition :

Mise à jour suite à l'entrée du 06//06/2016.
Mise à jour le 08/06/2020 suite à un reclassement de la cote 1J/417 (création des cotes EDEP/67/G/15, EDEP/67/K/1, EDEP/67/I/1, EDEP/67/O/1, EDEP/67/Q/3).

Description :

Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès :

Documents communicables selon le code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture.

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD019_EDEP67

Institutions :

Curemonte

Où consulter le document :

Archives départementales de la Corrèze

Liens