Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives déposées de la commune de Châtillon-Le-Désert
Cote :
E DEPOT 25 B art. 1 ; E DEPOT 25 CC art. 1-2 ; E DEPOT 25 D art. 1-10 ; E DEPOT 25 E art. 1-5 ; E DEPOT 25 F art. 1-2 ; E DEPOT 25 G art. 1 ; E DEPOT 25 GG art. 1-13 ; E DEPOT 25 H art. 1-2 ; E DEPOT 25 I art. 1-2 ; E DEPOT 25 L art. 1 ; E DEPOT 25 M art.
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Châtillon-Le-Désert
Les paroisses de Châtillon et du Désert ont été réunies le 26 janvier 1788 et ont pris le nom de Châtillon-Le-Désert, celle-ci a été rattachée à la commune de Châteauneuf d'Oze par arrêté préfectoral le 11 novembre 1901.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire 2002
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.35
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 50
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_25