Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Rabastens-de-Bigorre (1558-1934)
Cote :
3 E 15/1-11 ; 3 E 20/15-107 ; 3 E 23/824 ; 3 E 32/6-41 ; 3 E 47/17 ; 3 E 55/1-343 ; 3 E 69/1-19 ; 3 E 108/3-7 ; 3 E 121/1-113 ; 3 E 138/1-27 ; I/145-147
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2016, 2018, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Étude notariale (Rabastens-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Bazillac, Liac, Monfaucon, Saint-Sever-de-Rustan, Sarriac-Bigorre et Tostat.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué de cinq versements effectués par les notaires de Rabastens-de-Bigorre :
- 3 E 20/15-107 (31 octobre 1952),
- 3 E 55/1-343 (entrée n°2208 du 25 mai 2004),
- 3 E 69/1-19 (entrée n°20090025 du 24 février 2009)
- 3 E 121/1-112 (entrée n°20160050 du 16 février 2016),
- 3 E 138/1/27 (entrée n° 20220389 du 12 octobre 2022),
de la recotation de notaires existants dans la sous-série 1 E :
- 3 E 108/3-7 (30 août 2012),
de plusieurs articles conservés dans d'autres études notariales du département :
- 3 E 15/1-11 (Etude de Maubourguet et Castelnau-Rivière-Basse),
- 3 E 32/6-39 (Etude de Tarbes et Vic-en-Bigorre),
- 3 E 47/17 (Etude de Tournay),
de documents conservés dans une autre série :
- Série I.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le registre coté 3 E 20 / 107 a été remis aux Archives départementales du Gers le 21 mars 2019.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 644
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 45.86
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Bibliographie nationale :
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Bibliographie locale :
- Ils étaient de Rabastens et de Mingot : 1651-1868 / [Jean Marque] ; [retranscrit par] Gilbert Collet, 2005 (8°3031).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00031