Inventaire d'archives : 1559 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)

Contenu :

Présentation du contenu
Remembrement rural : procès-verbaux, dossiers administratifs, plans originaux cotés (1963-1987)

Cote :

1559 W 1-353

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Côte-d'Or

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 juin 1998

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour les articles 1-50 et 132-353 ; 50 ans pour les articles 51-131.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 352
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 55,20

Observations :

Commentaire
Commision communal d'aménagement foncier (CCAF)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003395

Archives départementales de Côte d'Or
  • 1559 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)

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