Inventaire d'archives : 1559 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Contenu :
Présentation du contenu
Remembrement rural : procès-verbaux, dossiers administratifs, plans originaux cotés (1963-1987)
Cote :
1559 W 1-353
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 juin 1998
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour les articles 1-50 et 132-353 ; 50 ans pour les articles 51-131.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 352
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 55,20
Observations :
Commentaire
Commision communal d'aménagement foncier (CCAF)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003395