Inventaire d'archives : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)

Contenu :

Le fonds du bailliage de Charolles documente l'exercice de la justice royale sur le ressort du Charolais, du XVIe siiècle jusqu'à la Révolution. Les fonds des 65 justices locales (châtellenie royale, justices seigneuriales laïques et ecclésiastiques) relevant en appel du bailliage sont d'importance inégale, mais certains, comme Amanzé, remontent au XIVe siècle.

Cote :

B et 4 B

Publication :

Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
30/12/2020
Place des Carmélites, 71026 Mâcon Cedex

Informations sur l'acquisition :

Versements administratifs et réintégrations.
Historique de conservation :
Le premier versement des archives du bailliage de Charolles et des justices locales a été organisé par Louis Michon, à la fin des années 1860 ; dans l'introduction à son inventaire-sommaire des Archives de Saône-et-Loire, archives civiles séries A et B, publié en 1878, il explique : "[les archives] du bailliage de Charolles étaient entassées dans les greniers du tribunal civil, où elles étaient exposées à toutes les causes de destruction. J'ai été chargé de les faire transférer au dépôt du département ; mais il était trop tard. Les registres sont tous déchirés et incomplets ; les dossiers étaient dispersés et les pièces confondues pêle-mêle ; cependant l'analyse m'a fait trouver dans ces débris des documents d'une importance toute particulière, au point de vue de l'histoire, des moeurs et des coutumes locales." Ce premier ensemble, coté B 536-707 pour la partie bailliage, était également composé d'archives de juridictions spécialisées qui dépendaient du bailliage : maîtrise des eaux et forêts du Charollais, grenier à sel et chambre de Perrecy, maréchaussée, ainsi que des insinuations. Les justices locales, elles, ont été cotées B 708-828. Les archives entrées postérieurement à l'inventaire de 1878 ont été cotées dans la sous-série 4B. Il s'agit de documents provenant d’un versement du XIXe siècle (19 liasses), de l’acquisition Dumont, de Paray en 1907 (21 liasses), d’un versement du greffe du tribunal de Charolles en 1927 (22 liasses), et de réintégrations postérieures trouvées dans les communes ou au greffe.

Description :

Évolutions :
Des fonds de justice locale peuvent encore se trouver en main privée, au sein de chartriers.
Mise en forme :
Le présent inventaire méthodique déroule les différents fonds : bailliage, châtellenie et justices locales. Chaque fonds comprend successivement des séries de registres (assises, jours, audiences) et des liasses (minutes, procédures). si l'inventaire de la série B est particulièrement détaillé, puisqu'il décrit pièce à pièce les documents jugés par Louis Michon comme étant les plus intéressants, en revanche les articles qui composent la sous-série 4 B sont identifiés de manière très sommaire, le plus souvent sans plus de précision que le nom de la justice locale.

Description physique :

Importance matérielle :
36 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_B_4B_Charolles

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Liens