Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service du travail et de la main d'oeuvre (1939-1977)

Contenu :

Sommaire
Art 1-8 (TT 3759-3766) : Personnels des régies ferroviaires d’Outre-mer, en particulier des sociétés des chemins de fer d’Algérie, du Maroc et de Tunisie : Intégration et reclassement en France, pensions accordées à des nationaux algériens, détachement et rapatriement de cheminots français - pour la plus grande part : Dossiers nominatifs classés par ordre alphabétique - ; questions écrites et interventions parlementaires et syndicales ; contentieux, 1939-1976 Art 9 (TT 3767) : Transports routiers : Centres de formation professionnelle, 1972-1977

Cote :

19800155/1-19800155/9

Publication :

Archives nationales
1980

Informations sur le producteur :

Service du travail et de la main d'œuvre (direction des transports terrestres)

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012064

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