Inventaire d'archives : Environnement et nature dans les Landes (1951-1986) (1200 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Cette sous-série comporte quelques dossiers d'établissements classés, du suivi du littoral, de la pollution des eaux et des affaires de chasse et de pêche.

Publication :

Archives départementales des Landes
2019
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Préfecture des Landes.. Direction des affaires générales et de la réglementation.. Service de l'environnement.
Biographie ou histoire
A la préfecture, au sein de la Direction des affaires générales et de la réglementation, le service de l'hygiène deviendra le service de l'environnement. A la décentralisation, une partie de ses missions seront gérées par le Conseil général.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée 1250 du 20 octobre 1987).

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles 42, 50, 63, 67 et 68 ont été éliminés en 2015 en vertu des circulaires nationales de tri parues depuis le versement des documents aux archives départementales. Les articles 1 à 15 et 74 ont été recotés dans la sous-série 335 W et les articles 4 et 5 du versement 242 W y ont été intégrés.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.

Description physique :

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 53 articles.

Ressources complémentaires :

Sources internes
Si les versements du service de l'environnement sont principalement composés de dossiers d'établissements classés, certains comportent des documents consacrés à l'environnement en général et à la polution (251 W, 1227 W, 1306 W). Des versements de la Direction des actions de l'Etat conservent aussi des dossiers relatifs à l'environnement (1195 W, 1254 W, 1266 W) tout comme un versement du Service de l'action économique (243 W).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_00001200W

Archives départementales des Landes

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