Inventaire d'archives : Tribunal d'instance du Puy-en-Velay (sous-série 1752 W)

Cote :

1752 W 1-259

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Tribunal d'instance du Puy-en-Velay

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 20 mars 2008

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les cotes 126-135, 144-146 (dossiers civls et de surendettement) ont été éliminées en avril 2018.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 247 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 36,40

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1752W_TI_le_puy

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens