Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XXIX

Cote :

MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530

Publication :

Archives nationales
2014
Paris

Informations sur le producteur :

Etude XXIX

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

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Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
3,5 ml ou 26 cartons (boîtes 10 cm, 10,5 cm, 12,5 cm ou 15 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_050887

Institutions :

Archives nationales

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